CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 21 Septembre 2017
à 20 h 30
à la salle Antoine de THOLOZANY
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Le Maire,
Alain VEUILLET
ORDRE DU JOUR :
- Voir annexe et pièces jointes
Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre 2017
- Délibération pour approuver/modifier le compte rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2017
PJ : Compte rendu du conseil municipal du 29/06/2017
- Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat d’achat de spectacle avec LES CHANSONNIERS DU PASTEL
- Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat de prestation périodique avec l’APAVE (Vérification périodique Espace Alice de Seganville)
- Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat de prestation périodique avec l’APAVE (Vérification périodique des équipements sportifs)
- Délibération pour autoriser le maire à signer un contrat avec la SARL PYROFEERIE
- Délibération pour autoriser le maire à renouveler la convention triennale avec la Fédération des Œuvres Laïques du Tarn
- Délibération pour attribuer une subvention à l’Association de Lutte contre les Maladies Animales du Tarn (ALMA)
- Délibération afin de modifier la longueur de la voirie classée dans le domaine public communal
- Tenue d’un débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi de la CCSA
PJ : PADD envoyé par mail le 15/09/2017
- Délibération afin de modifier le tarif de location des salles communales
- Délibération afin de créer un poste d’adjoint technique à temps complet
- Délibération pour autoriser M. le maire à signer deux offres de prêt
- Délibération pour fixer le tarif de capture des animaux errants
- Délibération pour fixer le tarif de l’enlèvement, du gardiennage et de l’expertise des véhicules abandonnés
- Délibération pour autoriser M. le maire à signer une convention avec l’entreprise CODINA
- Délibération pour autoriser M. le maire à signer une convention avec l’entreprise POLO
- Budget assainissement : Décision Modificative
- CCAS : Election d’un nouveau membre du conseil d’administration
- Questions diverses
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 21 septembre 2017 à 20h30 à la salle Antoine de Tholozany (salle des Mariages).