Monsieur le préfet du Tarn a pris un arrêté portant interdiction temporaire, sans motif légitime, de port et de transport d’armes et d’objets pouvant constituer une arme par destination sur le territoire des dix-sept communes du tracé du projet autoroutier de l’A69 du lundi 30 juin 2025 à 08h00 au mercredi 9 juillet 2025 à 20h00.
et un arrêté portant mesures de police administrative applicables sur le territoire des dix-sept communes du tracé du projet autoroutier de l’A69 du lundi 30 juin 2025 à 08h00 au mercredi 9 juillet 2025 à 20h00 pour affichage en mairie.
Liens de parution : https://www.tarn.gouv.fr/Publications/RAA-Recueil-des-Actes-Administratifs/RAA/2025/Juin-2025
Arrêté du PAR 2025/2026 à l'OUGC du sous bassin SOR
Arrêté du Ministère de l'intérieur du 20 Mai 2025 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle : La Commune de Viviers-lès-Montagnes n'a pas été reconnue en état de catastophe naturelle pour l'année 2024
Arrêté permanent de circulation - Année 2025 - CEGELEC et CITEOS - Commune de Viviers-lès-Montagnes
Arrêté préfectoral portant interdiction permanente de lâchers de lanternes volantes dans le département du Tarn : Cette mesure vise à prévenir les risques d'incendie, de perturbation de navigation aérienne et de danger pour la faune et la flore.
L’arrêté est désormais en vigueur et toute infraction à cette interdiction pourra entraîner des sanctions conformément à la réglementation en vigueur.
ARRÊTÉ 2025 / 03-02 : Arrêté du Maire prononçant la reprise de concessions en état d'abandon suite à procédure débutée le 26/11/2021 : PV FINAL DE CONSTATATION EN ETAT D'ABANDON DES CONCESSIONS AU CIMETIERE DE VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE (Installations classées pour la protection de l'environnement)
Arrêté permanent de stationnement n° 2025 / 03-04 - Parking Place Timoléon de Vivies
Arrêté Préfectoral fixant les tarifs des courses de taxi pour l'année 2025
Arrêté temporaire simple de police de circulation RD 85 (Département)
Arrêté permanent de police de circulation - Entreprise CEGELEC - n° 2025 / 01 - 01
ARRÊTÉS 2025
36 - Arrêté de circulation et de stationnement Place de la Mairie du 30 juin au 9 juillet 2025
34 - Arrêté Changement de véhicule TAXI RODRIGUE
33 - Arrêté circulation - Transport décors AZILIS
32 - Arrêté de débit temporaire de boissons
31 - Arrêté de circulation En Bajou
30 - Arrêté autorisant la diffusion de musique jusqu'à 2H du matin - Restaurant Le Viviers
28 - Arrêté temporaire de débit de boissons - Fête de la musique
27 - Arrêté de stationnement et de circulation interdits rue des fleurs les 30 et 31 mai 2025
26 - Arrêté de débit de boissons temporaire - Concours AGILITY du 1er juin 2025
25 - Arrêté de circulation Commune Viviers-lès-Montagnes - Changement de poteaux télécom
24 - Arrêté de circulation chemin piétonnier Route des 4 vents et chemin sur la Cal
23 - Arrêté de dérogation Limitation tonnage Chemin du Cruzel
22 - Arrêté de débit temporaire de boissons - Vide-tout du 17-04-2025
21 - Arrêté de circulation interdite Chemin de Saint Georges du 7 avril au 09 mai 2025
19 - Arrêté de circulation impasse du Cruzel - du 3 au 18 Avril 2025
18 - Arrêté portant autorisation de voirie impasse du Cruzel
17 - Arrêté autorisation de débit temporaire de boissons - St Patrick
16 - Arrêté de stationnement interdit Place du 11 Novembre 1918 du 19 au 21 Mars 2025
15 - Arrêté autorisation voirie 47 Place de la Mairie
14 - Arrêté autorisation de débit de boissons temporaire
12 - Arrêté de stationnement interdit Place Saint Martin le 04/03/2025
11 - Arrêté de circulation chemin de Nore du 28 février au 07 Mars 2025
10 - Arrêté de débit de boissons temporaire - Loto APE
09 - Arrêté portant autorisation de voirie Chemin sur la Cal et chemin du Choumal
08 - Arrêté de circulation chemin sur la Cal et chemin du Choumal
07 - Arrêté de circulation chemin des Agals du 24/02 au 03/03/2025
06 - Arrêté de circulation alternée chemin des Mignonades, chemin des Agals et rue Marguerite Duras
05 - Arrêté portant interdiction de stationner Place Saint Martin le 30-01-2025
04 - Arrêté portant autorisation de voirie chemin de Saint-Georges
03 - Arrêté de circulation interdite Chemin de Saint-Georges
02 - Arrêté autorisation de voirie Chemin Piersol
01 - Arrêté exploitation licence de Taxi
Arrêté temporaire simple de police de circulation (Alternat) - RD 621
Arrêté de voirie portant accord de voirie - Département du Tarn
Arrêté Préfectoral accordant un permis de construire au nom de l'Etat
Arrêté temporaire simple de police de circulation (déviation) - RD 148 - Commune de Soual
PUBLICITE DES OPERATIONS REALISEES PAR LES SAFER : Appel à candidature préalable aux attributions
Arrêté permanent de police de circulation - VEOLIA - du 17 septembre 2024
Arrêté de voirie portant permission de voirie RD 621
Arrêté de voirie portant permission de voirie (Département du Tarn)
Arrêté permission de voirie Département RD 621
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2024/2025
Arrêté permanent portant dénomination et numérotation de Voirie - Arrêté n° 2024/04-05
Arrêté permanent de stationnement réservé parking 191 rue de l'Enclos n° 2024/03-04
Arrêté Prefectoral fixant les tarifs des courses de taxi pour l'année 2024
Arrêté 2024_001 de renonciation de transfert de police Publicité au Président de l'EPCI
Arrêté permanent n° 2024/02/03 du 19/02/2024 : Arrêté du Maire refus de transfert de police de la Publicité au Président de l'EPCI
ARRÊTÉS 2024 :
Arrêté permanent de Police de circulation n° 07/06 - EOS TELECOM - TARN FIBRE
107 - Arrêté de circulation chemin des Agals et chemin des Mignonades
106 - Arrêté de circulation rue des Fleurs - rue de la Maréchale et rue de l'Enclos
105 - Arrêté de circulation alternée - Chemin sur la Cal du 6 au 17 janvier 2025
104 - Arrêté de circulation Route de Cambounet
103 - Arrêté de circulation rue des Rosiers
102 - Arrêté autorisation de débit de boissons temporaire - Marché de Noël
101 - Arrêté de circulation et de stationnement Place de la Mairie - Marché Noël
100 - Arrêté autorisation voirie - Rue d'En Mathieu et Route de Cambounet du 26/11 au 20/12/2024
99 - Arrêté de circulation Rue d'En Mathieu et Route de Cambounet du 26/11/2024 au 20/12/2024
98 - Arrêté organisation de piégeage et de tirs aux pigeons de ville (Pigeons touriers)
97 - Arrêté de circulation Chemin Piersol
96 - Arrêté circulation Chemin des Mignonades, Agals, Rue Marguerite Duras, rue de la Maréchale
95 - Arrêté circulation alternée RD 50 - Carrefour Mignonades / Agals
94 - Arrêté de circulation interdite rue des Fleurs
93 - Arrêté autorisant un débit temporaire de boissons
92 - Arrêté de circulation avec déviation Chemin du Cruzel
91 - Arrêté portant autorisation de voirie Chemin du Cruzel
90 - Arrêté de débit de boissons temporaire le 30-11-2024
89 - Arrêté de circulation Route de la Caussade
88 - Arrêté de circulation avec déviation Route de Saïx
87 - Arrêté portant autorisation de voirie rue des Rosiers
86 - Arrêté de circulation chemin des Agals
85 - Arrêté portant autorisation de voirie chemin des agals - Pas du Sant
84 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits rue Croix du Coq le 24/09/2024
83 - Arrêté de circulation alternée chemin Piersol
82 - Arrêté de circulation alternée - Impasse du Geai Bleu
81 - Arrêté de stationnement et de circulation interdits
80 - Arrêté de stationnement et de circulation interdits rue d'En Mathieu le 13/09/2024
79 - Arrêté d'interdiction de circulation chemin de Nore le 14/09/2024
78 - Arrêté temporaire de circulation En Bajou du 05/09 au 05/10/2024
77 - Arrêté portant interdiction de stationner et de circuler rue des Glycines
76 - Arrêté de circulation alternée RD 50 du 26/08/2024 au 13/09/2024
75 - Arrêté de circulation RD 621 du 5 au 16/08/2024
74 - Arrêté de circulation rue d'En Mathieu
73 - Arrêté de circulation alternée pour cause de travaux chemin sur la Cal
72 - Arrêté portant autosirsation de voirie chemin sur la Cal
70 - Arrêté interdiction d'accès sur la zone du feu d'artifice du 17/08/2024
69 - Arrêté stationnement interdit
68 - Arrêté de circulation Fête du 15/08/2024
67 - Arrêté autorisation de débit de boissons temporaire - Fête du 15/08/2024
66 - Arrêté autorisation du Domaine Public - VIDE -GRENIER DU 15/08/2024
65 - Arrêté de circulation alternée RD 621 (Route de Toulouse) et RD 50 (Route de Verdalle)
64 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits rue de la Connaissance et Chemin Fonsegur
63 - Arrêté de circulation alternée RD 621
62 - Arrêté portant interdiction de stationner et de circuler rue Saint Roch - le 4 juillet 2024
61 - Arrêté d'interdiction piétons parc du Château
60 - Arrêté circulation Chemin de Fonségur, RD 50 et RD 621
59 - Arrêté de circulation alternée D621 - Route de Toulouse
58 - Arrêté de circulation chemin du Pastel et chemin du Vacant du 15-07 au 09-08-2024
57 - Arrêté stationnement impasse du Geai Bleu
56 - Arrêté autorisation voirie impasse du Geai Bleu
53 - Arrêté de circulation interdite chemin des Bels
52 - Arrêté portant autorisation de voirie chemin des Bels
51 bis - Arrêté de mise en péril - Arbres en bordure de voie communale
51 - Arrêté Municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation - Chemin du Cruzel
50 - Arrêté autorisation temporaire débit de boissons - Fête de la musique
49 - Arrêté de circulation alternée chemin du Cruzel du 10 au 21-06-2024
48 - Arrêté autorisation de débit de boissons temporaire - APE le 22-06-2024
47 - Arrêté autorisant le stationnement Place de la Mairie Camion Fibre Orange
46 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue Croix du Coq le 09-06-2024
45 - Arrêté autorisant la diffusion de musique jusqu'à 2H du matin le 31-05-2024 - Restaurant Le Viviers
44 - Arrêté d'autorisation de débit de boissons temporaire - Concours Agility le Dimanche 2 mai 2024
43 - Arrêté circulation rue de l'Avenir
42 - Arrêté autorisation voirie Rue de l'Avenir
41 - Arrêté autorisation voirie chemin sur la Cal
40 - Arrêté de circulation et de stationnement rue Larroque et rue des Rosiers
39 - Arrêté autorisation voirie chemin de Nore
38 - Arrêté Taxi - Changement Véhicule
37 - Arrêté de circulation chemin du Cruzel
36 - Arrête de circulation Route des 4 vents
35 - Arrêté de circulation portant, à titre temporaire, déviation de la circulation Rue du Presbytère
33 - Arrêté portant autorisation de voirie Chemin sur la Cal
32 - Arrêté irculation rue de la Maréchale
31 - Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation Route de Saïx
30 - Arrêté de voirie portant permission de voirie
29 - Arrêté municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation Route de Saïx
28 - Arrêté de circulation chemin de la Sabartarié et chemin de l'Humanité
27 - Arrêté autorisation voirie Chemin de la Sabartarié et chemin de l'Humanité
26 - Arrêté de circulation interdite avec déviation chemin du Cruzel
25 - Arrêté de circulation et stationnement rue des Fleurs
24 - Arrêté autorisation voirie rue des Fleurs
23 - Arrêté de circulation interdite chemin d'En Salvage
22 - Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Saint Patrick le 22/03/2024
20 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire
19 - Arrêté de circulation interdite - chemin de fonsegur
18 - Autorisation occupation du Domaine Public Gué de Rousset
17 - Arrêté de circulation avec déviation rue Croix du Coq
16 - Arrêté de circulation alternée chemin Las Peyros
15 - Arrêté portant autorisation de voirie rue Larroque
14 - Arrêté de circulation et de stationnement rue Larroque le 27-02-2024
13 - Arrêté autorisation de passage sur la parcelle ZC 270 - Entretien chemin de randonnée
12 - Arrêté circulation alternée RD 621 Route de toulouse et Route de Labruguière
11 - Arrêté circulation piétonnière RD 621
10 - Arrêté circulation chemin de Fonsegur
09 - Arrêté autorisation voirie chemin de Fonsegur
08 - Arrêté de circulation Chemin du Cruzel
07 - Arrêté d'autorisation de voirie - Chemin de L'Humanité - La Sabartarié
06 - Arrêté stationnement 37 rue Larroque
05 - Arrêté de stationnement 108 Route de Saïx
04 - Arrêté de circulation RD 621
03 - Arrêté portant autorisation de voirie Chemin de Saint Georges
02 - Arrêté de stationnement Place de la Mairie
01 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié
ARRÊTÉS 2023 :
Arrêté permanent police circulation n° 2023-12-08
Arrêté Préfectoral du 21/11/2023 portant autorisation d'accès aux propriétés privées
Arrêté temporaire de circulation RD 621 et 85 (Alternat) - Département du Tarn
Arrêté temporaire de circulation (alternat) RD 621 - Département du Tarn
Arrêté temporaire conjoint de circulation RD 50 - Département du Tarn
Permission de voirie occupation du Domaine Public - Département du Tarn
Arrêté occupation du Domaine Public D621 - Département du Tarn
Arrêté Préfectoral abrogeant l'arrêté du 03/11/2023 règlemetant temporairement l'usage de l'eau
Arrêté Préfectoral du 03/11/2023 règlementant temporairement l'usage de l'eau
Arrêté de décision du Maire - 11-2023
Permission de voirie portant occupation du Domaine Public Routier - Département du Tarn
Arrêté fermeture définitive Décharge - Chemin du Pastel
Arrêté de circulation commune de Saïx - Route de Viviers - Travaux du 12 au 30 juin 2023
Arrêté temporaire simple de Police de circulation RD 621 (Département du Tarn) du 18 au 19 Mars 2023
Arrêté Préfectoral du 19/04/2023
Arrêté Préfectoral du 19/04/2023 - Interdisant les armes
101 - Arrêté d'exploitation licence taxi RODRIGUE
100 - Arrêté de circulation interdite chemin de Fonsegur - Pont de Gue de Rousset
99 - Arrêté d'autorisation de voirie SIAEP Pas du Sant - Chemin de Nore
98 - Occupation du Domaine Public EIFFAGE - Chemin des Poinçonneurs - Gué de Rousset
97 - Arrêté de circulation EOS TELECOM - Chemin de la Sabartarié et Route de Toupiac
96 - Arrêté autorisation voirie EOS TELECOM - Chemin de la Sabartarié et Route de Troupiac
95 - Autorisation de voirie chemin de Nore
94 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore
93 - Arrêté de circulation et de stationnement - Rue des Rosiers et Rue Larroque
92 - Arrêté organisation piégeage et tirs aux pigeons de ville
91 - Arrêté de circulation et de stationnement - Marché de Noël 2023
90 - Arrêté de circulation interdite chemin de la Barrière
89 - Arrêté de stationnement interdit 112 rue Larroque - déménagement
88 - Arrêté de circulation interdit Chemin de Fonsegur - Pont Gué de Rousset
87 - Occupation Domaine Public Eiffage - Chemin des Poinçonneurs - Gue de Rousset
86 - Arrêté de circulation et stationnement interdit rue de la Maréchale du 30/10 au 03/11/2023
85 - Arrêté autorisation débit de boissons Vivre ensemble à Viviers le 18/11/2023
84 - Arrêté de circulation alternée Route de Saïx
83 - Arrêté de circulation interdite Chemin de Nore du 30/10 au 03/11/2023
82 - Arrêté de circulation et stationnement intedit rue de la Maréchale
81 - Arrêté de circulation et stationnement interdit rue de l'Enclos - Déménagement
80 - Arrêté interdiction stationnement et circulation chemin du Pastel
79 - Arrêté autorisation débit de Boissons - Majorettes le 07/10/2023
78 - Arrêté stationnement interdit rue de la Connaissance
77 - Arrêté stationnement interdit Place de la Mairie
76 - Arrêté de circulation et stationnement interdit rue Larroque - Déménagement
75 - Arrêté stationnement interdit Place de la Mairie
74 - Arrêté circulation CEGELEC - Route de Cambounet
73 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore - Repas quartier
72 - Arrêté circulation SAS GCMV - ConduiteTelecom cassée
71 - Autorisation stationnement Place de la Mairie - Camion Fibre Orange
70 - Arrêté circulation EDICO NUMERUS
69 - Arrêté autorisation de voirie EDICO NUMERUS
68 - Arrêté interdiction accès sur la zone du Tir de feu d'Artifice du 15/08/2023
67 - Arrêté autorisant le stationnement 6 bis route de Saïx - Déménagement
66 - Arrêté autorisant le stationnement 112 rue Larroque - Déménagement
65 - Arrêté interdiction stationnement interdit Place de la Mairie
64 - Arrêté de circulation alternée Route de Cambounet - Implantation de poteaux électriques
63 - Autorisation de voirie Route de Cambounet
62 - Arrêté de circulation alternée Chemin du Cruzel - Remplacement poteau telecom
61 - Arrêté stationnement fête du 15/08/2023
60 - Arrêté de circulation fête du 15/08/2023
59 - Arrêté autorisation débit de boissons
58 - Arrêté vide-grenier
57 - Arrêté de circulation EOS TELECOM
56 - Arrêté autorisation voirie EOS TELECOM
55 - Occupation du Domaine Public EIFFAGE - Chemin des Poinçponneurs - Gué de Rousset
54 - Arrêté interdiction de stationnement et circulation rue de la Maréchale
53 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits rue des Fleurs - Livraison
52 - Arrêté de circulation - Transfert décors Vivons Viviers
51 - Autorisation de voirie rue Pablo Picasso
50 - Arrêté de circulation alternée Route de Toulouse - RD 621 - EIFFAGE
49 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore - le 09/06/2023
48 - Arrêté de circulation avec déviation Route de Saïx - Travaux Assainissement
47 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades - des Agals et RD 50 - Route des 4 vents
46 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore - Le 09/06/2023
45 - Arrêté autorisant le stationnement 15 Route de Saïx - Déménagement
44 - Arrêté de circulation alternée 519 chemin de Nore - Branchement AEP Pas du Sant
43 - Occupation du Domaine Public Family's TRUCK
42 - Arrêté de circulation alternée RD 621 + RD 50 - du 22/05 au 09/06/2023
41 - Arrêté de délégation à M. François MONTAGNÉ - Mariage
40 - Arrêté de circulation rue des Rosiers
39 - Arrêté de circulation interdite impasse du Puits (ancienne impasse des Agals)
37 - Arrêté de circulation alternée Route du Rossignol du 24 au 28 avril 2023
36 - Arrêté stationnement interdit Place des Ormeaux
35 - Arrêté circulation alternée RD 621 VL - Route de Toulouse du 24 avril au 5 mai 2023
34 - Arrêté autororisant un débit de boissons temporaire - VIDE-TOUT
33 - Arrêté de circulation alternée impasse du Puits
32 - Arrêté de circulation alternée chemin des Agals
31 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits rue des Rosiers le 17/04/2023
29 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue de Fleurs - Enclos
28 - Arrêté de circulation et stationnement interdits - Rue Villeneuve
27 - Arrêté changement véhicule TAXI RODRIGUE
26 - Arrêté de circulation Route du Rossignol du 1er au 22 avril 2023
25 - Arrêté circulation interdite Chemin de Nore le 24-03-2023
24 - Arrêté circulation alternée Route de Toulouse - D621
23 - Arrêté stationnement interdit rue Villeneuve du 27 Mars au 16 Avril 2023
22 - Arrêté de circulation RD 50 du 21/03/2023 au 24/04/2023
21 - Arrêté circulation rues Larroque - Rosiers - Lilas
20 - Arrêté circulation RD 50 et rue de l'Enclos
19 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Saint Patrick
18 - Arrêté autorisation voirie - En Bajou - Rue de l'Avenir
17 - Arrêté de circulation alternée chemin de Nore
16 - Arrêté de circulation interdite rue de la Maréchale
15 - Arrêté circulation et stationnement interdits rue du Presbytère avec déviation
14 - Arrêté circulation alternée RD 50 - Agals
13 - Arrêté circulation alternée RD 621 - Route de Toulouse
12 - Arrêté changement véhicule Taxi Rodrigue
11 - Arrêté de dérogation circulation PL - Travaux STEP
10 - Arrêté circulation et stationnement interdits rue Villeneuve et rue Croix du Coq
09 - Arrêté de délégation de signature Nancy ARNAUD - Service ADS
08 - Arrêté de'autorisation de stationnement Place de la Mairie Camion Fibre ORANGE
07 - Arrêté de stationnement et de circulation interdits Place de la Mairie
06 - Arrêté de circulation alternée Route de Cambounet
05 - Arrêté de circulation alternée Chemin du Vacant et chemin du Rossignol
04 - Exploitation licence taxi
03 - Arrêté de circulation : déviation Rd 50 Route de Verdalle
02 - Arrêté de circulation alternée Chemin des Agals
01 - Arrêté de circulation alternée RD 50 - Route de 4 vents
Arrêté temporaire de circulation - RD 50 - Route de viviers à SAÏX
ARRÊTÉS 2022 :
- ARRÊTÉS PREFECTORAUX :
- Arrêté Préfectoral portant prescriptions spécifiques - Réparation Pont Gué de Rousset
- Arrêté circulation Route de Viviers à Saïx
ARRETE no 2022325010 - Le Moulin à vent + Chemin de Lardenne
Arrêté de voirie du Département du Tarn portant permission de voirie D50
Arrêté de voirie du Département du Tarn portant permission de voirie D621
Arrêté permanent de stationnement interdit Ecole
Arrêté de circulation travaux Commune - FIBRE
Arrêté règlementant le démarchage sur la Commune de Viviers-lès-Montagnes
Arrêté de circulation - Commune de Saïx du 12 au 30 décembre 2022
70 - Arrêté circulation alternée route des 4 vents du 23/01/2023 au 28/02/2023
68 - Arrêté de stationnement interdit - Place des Ormeaux et Place de la Mairie - Marché de Noël
66 - Arrêté de circulation alternée - Route des 4 vents du 12 au 30 décembre 2022
65 - Arrêté organisation de piégeage et tirs aux pigeons de ville
64 - Arrêté circulation - Rue Maréchale - le 05/12/2022
63 - Arrêté de circulation RD 50 - Route de Saïx - du 28/11 au 30/12/2022 Travaux assainissement
62 - Arrêté de voirie portant permission de voirie Chemin de Lardenne
61 - Arrêté de circulation alternée Chemin de Lardenne
57 - Arrêté autorisation d'occupation du Domaine Public - Bourse aux jouets du 27-11-2022
56 - Arrêté RD 50 Route de Saïx - du 14 au 25-11-2022
55 - Arrêté circulation alternée RD 621 - du 7-11-22 au 03-02-23
54 - Arrêté de circulation chemin du Vacant
53 - Autorisation de voirie rue Marguerite Duras
51 - Arrêté circulation route des 4 vents
50 - Arrêté d'autorisation de débit de boissons temporaire - 19-11-2022
49 - Arrêté de circulation interdite avec deviation - Les Bessous - confortement pont
48 - Arrêté d'autorisation voirie et stationnement interdit rue des Lilas
47 - Arrêté stationnement interdit rue Larroque le 9 octobre 2022 - Déménagement
46 - Arrêté autorisation stationnement Place de la Mairie - Camion Fibre orange
45 - Arrêté de circulation Route de Toulouse
44 - Arrêté de circulation Route de Saint-Affrique-lès-Montagnes
42 - Arrêté général de voirie portant permission de voirie Chemin du Pastel
41 - Arrêté de circulation interdite avec déviation - Route de Cambounet du 14/09 au 07/10/2022
40 - Arrêté autorisation voirie - Travaux chemin du Pastel - 16-09-2022
39 - Arrêté de circulation interdite et déviation chemin de Fonsegur
38 - Arrêté portant autorisation de tir sur les pigeons tourriers du 11/09/2022 au 28/02/2023
37 - Arrêté de circulation Chemin Peri Albo
36 - Arrêté autorisation voirie chemin de Peri Albo du 5 au 16 septembre 2022
35 - Arrêté de circulation Route de Troupiac
34 - Arrêté stationnement 18 chemin de Fonsegur - PROPULSEUR
33 - Arrêté de circulation chemin d'En Bajou du 12 au 22 septembre 2022
32 - Arrêté général de voirie portant permission de voirie
30 - Arrêté d'organisation de piégeage des pigeons
29 - Stationnement interdit - Fête 15-08-2022
28 - Arrêté de circulation fête du 15-08-2022
27 - Autorisation de débit de boissons - Buvette - Fête 15-08-2022
26 - Arrêté d'autorisation d'occupation du Domaine public - Vide-greniers
25 - Arrêté de stationnement interdit - Feu d'artifice le 15-08-2022
24 - Arrêté portant autorisation de voirie chemin de Nore
23 - Arrêté circulation Chemin de Fonségur - RD 50 et RD 621
22 - Arrêté portant circulation alternée Route de Troupiac du 18-07 au 08-08-2022
21 - Arrêté autorisation à titre exceptionnel de l'ouverture d'un débit de boissons le 24-06-2022
20 - Arrêté autorisation à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons le 22-06-2022
19 - Arrêté autorisation à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 17-06-2022
18 - Arrêté portant organisation de la fête de la musique Place des Ormeaux le 22-06-2022
16 - Arrêté de circulation retransmission match le 17-06-2022
15 - Autorisation voirie et circulation interdite chemin de Nore
14 - Autorisation de voirie déviation chemin Peyre Ficade
13 - Arrêté autorisation voirie + circulation et stationnement interdits rue Villeneuve
12 - Arrêté autorisation occupation domaine public - 3 route de Toulouse
11 - Arrêté autorisation voirie + circulation chemin des Bels
10 - Arrêté d'autorisation de voirie + Circulation + stationnement interdits rue Villeneuve
09 - Arrêté d'interdiction de circulation Chemin du Stade - du 28-03 au 07-04-2022
08 - Arrêté de circulation interdite rue Villeneuve - 27-03-2022
07 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
05 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire
04 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Fleurs - Déménagement 19/02/2022
03 - Arrêté définissant les annexes des ateliers municipaux
02 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Fleurs - Déménagement 22/01/2022
01 - Exploitation licence de taxi
ARRÊTÉS 2021 :
Arrêté de voirie portant permission de voirie
Arrêté de circulation - Route de Viviers à Saïx : DEVIATION du 4 au 19/11/2021 de 8H à 18H
74 - Arrêté autorisation travaux Le Moulin à Vent du 9 au 20/01/2022
73 - Arrêté circulation route de Toulouse
72 - Arrêté de suspension des terrains de football du 10 au 19/12/2021
71 - Arrêté de suspension des terrains de foot du 2 au 10 décembre 2021
70 - Arrêté de stationnement Place du 8 mai du 13 au 17/12/2021
69 - Arrêté de stationnement interdit Place des Ormeaux et Place de la Mairie du 6 au 13 décembre 2021
68 - Arrêté débit de boissons du 10 au 12-12-2021
67 - Arrêté débit de boissons - 04-12-2021
66 - Arrêté de circulation Route de toulouse le 19/11/2021
65 - Arrêté d'interdiction de stationnement 10 rue Croix du Coq le 23-11-2021
64 - Arrêté de circulation interdite rue d'En Mathieu
62 - arrêté interdiction circulation Le Moulin à Vent - du 15 au 19/11/2021
61 - Autorisation voirie Le Moulin à vent - du 15 au 19/11/2021
60 - Arrêté d'autorisation voirie Commune de Viviers
59 - Arrêté autorisant un bebit de boissons temporaire le 20-11-2021
58 - Arrêté de circulation alternée Route de Toulouse
57 - Arrêté de circulation Lieu dit Rosies - Chemin de Nore - Vacant
56 - Arrêté portant permis de stationnement rues Croix du Coq et Villeneuve
55 - Arrêté de circulation interdite chemin du Cruzel
47 - Arrêté circulation RD 50 - route des 4 vents du 28 au 30 juillet 2021
46 - Arrêté exploitation licence de taxi
45 - Arrêté portant autorisation du transfert des droits sur la licence de taxi n° 1
44 - Arrêté circulation RD 621 - Agglomération Viviers du 26 juillet au 6 août 2021
43 - Arrêté stationnement interdit 14 et 15 août 2021
42 - Arrêté circulation et stationnement 14 et 15 août 2021
41 - Autorisation de debit de boissons - CAT 3 - 15 AOÛT
40 - Autorisation occupation du Domaine Public - Vice grenier 15 août
38 - Arrêté de circulation - RD 50 Routes de Saïx et Verdalle - RD 621
36 - Arrêté : circulation interdite rue des Glycines le 25 juin 2021 de 8H à 12H
35 - Circulation alternée Commune
34 - Arrêté de circulation alternée Travaux En Bajou - Les Caryols - Les Bels
33 - Arrêté de circulation alternée D 621 - Route de Toulouse
32 - Arrêté circulation Commune de Viviers-lès-Montagnes
31 - Arrêté circulation alternée Route de Toulouse du 31 mai au 2 juin 2021
30 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - 11/07/2021
29 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié - 25 et 26 mai 2021
28 - Arrêté de circulation Route de Toulouse - 25 et 26 mai 2021
27 - Arrêté de circulation impasse des Violettes
26 - Arrêté portant permis de stationnement chemin de Nore
25 - Stationnement interdit rue de l'Enclos
24 - Autorisation voirie impasse des Chênes
Arrêté de circulation Mairie de Saïx - RD 50 route de Viviers et Chemin des Mignonades
Autorisation de voirie RD 50 Route de Viviers à SAÏX (Département)
23 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades et chemin sur la Cal
22 - Arrêté pour l'organisation de piégeage et de tirs aux pigeons
21 - Arrêté de circulation rue Larroque - 20-04-2021
20 - Dérogation circulation plus de 15 tonnes
19 - Autorisation voirie Place des Bels
18 - Arrêté droit de préemtion parcelle A 625
17 - Arrêté droit de préemption parcelle A 617
16 - Arrêté de délégation de fonction
15 - Arrêté de délégation de fonction
14 - Arrêté circulation interdite rue des Rosiers, rue des Lilas et rue Larroque
13 - Autorisation de voirie rue des Rosiers, rue des Lilas et rue Larroque
12 - Arrêté d'autorisation de voirie - En Bajou
11 - Arrêté d'autorisation de voirie - Les Bels
10 - Arrêté de circulation D621 - Route de Toulouse
09 - Arrêté d' autorisation voirie Troupiac
08 - Arrêté occupation du Dommaine Public - Camion pizzas
07 - Arrêté autorisation battue aux pigeons
06 - Arrêté stationnement interdit Route de Saïx
05 - Autorisation de voirie Place Saint-Martin
04 - Arrêté Circulation route de Saïx et Route de Toulouse
03 - Arrêté portant droit de préemption
02 - Stationnement 4 rue des Lilas du 12 au 29 janvier 2021
01 - Interdiction de circulation Pont Gué de Rousset
ARRÊTÉS 2020 :
60 b - Arrêté exploitation licence taxi
60 - Arrêté circulation route de Saïx 12 et 13 janvier 2021
59 - Arrêté portant permis de stationnement - Route de Saïx - Travaux pharmacie - 11-01-2021
58 - Arrêté de circulation alternée D 621
57 - Arrêté de stationnement interdit - parking Ecole - Chemin de Fonsegur
56 - Arrêté de circulation interdite rue des Fleurs du 30-11 et 01-12-2020
55 - Arrêté interdiction accès ancienne décharge - chemin du Pastel
54 - Arrêté de stationnement interdit place du 11 novembre 2020
53 - Arrêté interdiction de circulation rue de l'Enclos du 23 au 25/11/2020
52 - Arrêté de dérogation de tonnage chemin du Cruzel - Travaux
50 - Arrêté de circulation route de Toulouse
49 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié
48 - Arrêté de stationnement rue des Tamaris
47 - Arrêté de circulation rue des Tamaris
46 - Arrêté autorisation voirie rue des Tamaris
45 - Arrêté suspension terrains de football
44 - Arrêté de circulation Chemin du Vacant - Lieu-dit Rosies
43 - Arrêté autorisation voirie chemin du Vacant - Lieu-dit Rosies
42 - Arrêté interdiction utilisation vestiaires football - Lutte propagation COVID 19
41 - Arrêté de circulation et de stationnement route de Saïx
40 - Arrêté portant sur l'enlèvement d'une épave sur une propriété privée
39 - Arrêté de circulation RD 621
38 - Circulation interdite Chemin de Nore
37 - Autorisation voirie Les Andrieux
36 - Arrêté de circulation et de stationnement rue des fleurs - Déménagement 15 et 16 août
35 - Arrêté de circulation RD 621 - Route de Toulouse
34 - Autorisation voirie et stationnement rue de l'Enclos
32 - Autorisation voirie Les Andrieux
31 - Arrêté circulation interdite impasse des Violettes
30 - Arrêté autorisation voirie impasse des Violettes
29 - Arrêté stationnement route de saïx du 22/06/2020
28 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore vers Vacant
27 - Arrêté autorisation voirie chemin de Nore vers Vacant
26 - Arrêté stationnement route de saïx du 08/06/2020
24 - Arrêté de circulation chemin du Pastel - 05/06/2020
23 - Arrêté portant sur la réouverture des espaces publics, parcs et jardins
21 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx
20 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx
19 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin des Agals
18 - Arrêté de circulation chemin des Agals
17 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin du Pastel
16 - Arrêté de suspension des terrains de football - Intempéries
15 - Arrêté de stationnement interdit 11 route de Saïx
14 - Arrêté autorisation voirie chemin du Pastel
13 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx - Travaux
12 - Arrêté de stationnement interdit route de saïx - Déménagement
11 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Tamaris - Déménagement
10 - Arrêté prêt des salles communales
09 - Arrêté d'autorisation de battue aux pigeons
08 - Arrêté de supension terrains football
07 - Arrêté de dérogation circulation PL de plus de 3.5 T
06 - Arrêté de circulation route de Saïx
05 - Arrêté Autorisation voirie chemin des Mignonades
03 - Arrêté de circulation alternée chemin du Pastel
02 - Arrêté Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée
01 - Arrêté Autorisation voirie rue des Fleurs
• ARRÊTÉS 2019 :
56 - Arrêté exploitation licence taxi
55 - Arrêté circulation interdite chemin de Nore
54 - Arrêté autorisation voirie chemin du vacant
53 - Arrêté de suspension des terrains de football
49 - Arrêté autorisation voirie chemin des Mignonades
47 - Arrêté de suspension des terrains de football
46 - Circulation interdite Vacant - Chemin de Nore
45 - Arrêté de circulation route de Toulouse - Travaux
44 - Interdiction de stationnement et de circulation chemin de Fonsegur
43 - Suspension terrains de football
41 - Suspension terrains de football
40 - Arrêté de circulation alternée chemin des Bels
39 - Arrêté de circulation alternée route de Saïx
37 - Autorisation du Domaine Public rue Croix du Coq
36 - Autorisation du Domaine Public rue Larroque
35 - Autorisation battue aux pigeons
34 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx
33 - Arrêté de circulation interdite route de Saïx
32 - Arrêté autorisation voirie En Bajou
31 - Arrêté circulation mariage
28 - Arrêté ordonnant le placement d'un chien en fourrière
27 - Arrêté Taxi Pauthe - changement véhicule
26 - Arrêté Feu d'artifice fête du 15-08-2019
25 - Arrêté de stationnement fête 15-08-2019
24 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2019
23 - Arrêté de circulation Fête du 15-08-2019
22 - Arrêté autorisation débit de boisson fête 15-08-2019
21 - Arrêté vide-grenier
20 - Arrêté terrains multisports
19 - Arrêté ouverture au public Terrains multisports
18 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Troupiac vers Saint Affrique
17 - Arrêté de circulation mariage
15 - Arrêté de circulation - déviation En Rossignol
14 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx
13 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale
12 - Arrêté de circulation interdite rue et Place d'En Mathieu
11 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx
10 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx
09 - Arrêté Restrictions de circulation et de stationnement
08 - Arrêté de circulation interdite voie communale n° 9
07 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale
06 - Arrêté autorisation voirie rue des Lilas
05 - Arrêté circulation - Déviation En Mathieu
03 - Circulation interdite sauf riverains En Guinard
02 - Suspension terrains de football
01 - Suspension terrains de football
• ARRËTÉS 2018
64 - Arrêté occupation du Domaine Public Pizzas comtoise
63 - Exploitation licence Taxi Pauthe
62 - Supension terrains de football
61 - Arrêté de circulation interdite rue des Glycines
60 - Arrêté de circulation avec déviation En Bajou
59 - Arrêté de circulation - Travaux remplacement poteaux télécoms
58 - Arrêté autorisation voirie rue des Glycines
57 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue de la Maréchale
56 - Arrêté autorisation battue aux pigeons
55 - Arrêté de circulation rue des Fleurs
53 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades
52 - Arrêté autorisation voirie rue Croix du Coq
51 - Arrêté circulation chemin des fontaines
50 - Arrêté de circulation et stationnement Routes de saïx et de Toulouse
49 - Autorisation voirie CR n° 18 En Boyer
47 - Arrêté de circulation chemin du Pastel
46 - Autorisation voirie chemin des Péluques
45 - Interdiction circulation chemin de Nore
44 - Interdiction transport - consommation d’alcool sur le domaine public pendant la fête
43 - Circulation interdite chemin du Cruzel
42 - Autorisation voirie impasse du Midi
41 - Autorisation voirie rue de l'Enclos
40 - Stationnement interdit route de Saïx
39 - Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée
38 - Stationnement interdit Place Saint Martin
37 - Autorisation voirie + circulation Place de la Mairie
36 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque
35 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros
34 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros
33 - Arrêté de circulation - travaux rue Larroque
32 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2018
31 - Arrêté stationnement fête 15-08-2018
30 - Arrêté de circulation fête du 15-08-2018
29 - arrêté autorisation débit de boisson fête
28 - Arrêté vide-grenier
27 - Arrêté circulation - travaux
26 - Arrêté de circulation travaux
25 - Arrêté taxi PAUTHE - Changement véhicule
24 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers
23 - Autorisation voirie route de Saïx
22 - Interdiction de circulation - Bibliobus
21 - Circulation alternée RD 621
20 - Circulation interdite chemin des bels
19 - Autorisation voirie Place de la Mairie
18 - Suspension terrains football
17 - Circulation alternée D621
16 - Suspension terrains de foot
15 - Autorisation débit boisson temporaire
14 - Arrêté circulation interdite rue des Glycines
13 - Arrêté de circulation 09-03-2018
12 - Arrêté suspension terrains football
11 - Arrêté suspension terrains football
10 - Autorisation voirie Place du 8 Mai 1918
09 - Autorisation voirie impasse du Midi
08 - Circulation interdite voitures + piétons
07 - Suspension terrains football
06 - Arrêté stationnement interdit et modification sens de circulation chemin de Fonsegur
05 - Autorisation voirie rue de l'Enclos
04 - Circulation interdite avec mise en place d'une déviation
03 - Suspension terrains de football
02 - Autorisation voirie chemin des Mignonades
01 - Suspension terrains de football
ARRÊTÉS 2017 :
67 - Arrêté exploitation licence taxi Pauthe
66 - Suspension terrains de sport
65 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades
64 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades
63 - Arrêté DECI
62 - Arrêté autorisant musique jusqu'à 2H du matin
61 - Autorisation de battue aux pigeons
60 - Interdiction d'utilisation salle Marquisette
59 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Place du 8 mai et rue de l'Enclos
56 - Autorisation débit de boissons
55 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore
54 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque
53 - Interdiction de circulation - bibliobus
52 - Arrêté stationnement interdit RD 50
51 - Arrêté de stationnement interdit et modification sens de circulation école
50 - Arrêté de circulation interdite rue Villeneuve
49 - Arrêté circulation alternée sur la RD 621
48 - Dérogation tonnage dans les rues de Viviers
47 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017
46 - Enlèvement épave sur propriété privée
45 - Prolongation autorisation voirie route de Saïx
44 - Arrêté circulation interdite rue des Fleurs
43 - Arrêté autorisation débit de boissons
42 - Arrêté circulation alternée Les Andrieux
41 - Arrêté circulation interdite Les Bels
40 - Arrêté circulation alternée sur la VC 3 En Bajou
39 - Arrêté circulation interdite voitures + piétons rue de la Maréchale
38 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue des Rosiers
37 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale
36 - Arrêté circulation interdite - Bibliobus
35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
34 - Arrêté portant permis de stationnement
33 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017
32 - Arrêté circulation fête du 15-08-2017
31 - Arrêté vide-grenier
30 - Arrêté autorisation débit de boissons
29 - Arrêté Fermeture gymnase du 19 au 21 juin 2017
28 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx
27 - Arrêté autorisation voirie rue des Rosiers
26 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale
25 - Arrêté circulation interdite rue d'En Mathieu
24 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE
22 - Arrêté de circulation alternée RD621 et RD50
21 - Arrêté autorisant la diffusion de musique fête des Bels
20 - Arrêté portant modification de l'arrêté du 26-05-2017
19 - Arrêté de circulation chemin Piersol
18 - Arrêté circulation sur RD50
17 - Arrêté portant permission de voirie chemin du Pastel
16 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers - déménagement
15 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
14 - Arrêté portant permission de voirie chemin Piersol
13 - Arrêté portant permission de VC3 En Bajou
12 - Arrêté de circulation alternée rue de la Maréchale
11 - Arrêté de circulation alternée chemin Piersol
10 - Arrêté permission voirie chemin du Pastel
09 - Dérogation tonnage rues de Viviers
08 - Arrêté interdiction gymnase à compter du 27-01-2017 - Intempéries
07 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin du Cruzel
06 - Arrêté de circulation alternée dur RD 50
05 - Arrêté circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades
04 - Arrêté de circulation alternée sur la RD 50
03 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades
02 - Autorisation battue aux pigeons
01 - Arrêté circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
ARRÊTÉS 2016
55 - Exploitation licence taxi Pauthe
54 - Arrêté de circulation VC 3 En Bajou
53 - Arrêté de circulation rue Larroque
52 - Arrêté portant permission de voirie impasse des Mimosas
51 - Interdiction de circulation - bibliobus du 28-11-2016
50 - Circulation interdite rue d'En Mathieu
49 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades
48 - Arrêté de circulation interdite chemin du Cruzel
47 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits place du 8 mai
46 - Arrêté de circulation interdite rue de la Maréchale
45 - Arrêté de circulation RD 621 - Mini giratoire
44 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des agals
43 - Arrêté de circulation interdite Place d'En Mathieu
42 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin sur la Cal
41 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
40 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
39 - Arrêté règlementant les accès de l'école
38 - Circulation interdite chemin de Nore
37 - Circulation interdite chemin sur la Cal
36 - Autorisation de voirie Lieu-dit En Bajou
35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques
34 - Arrêté vide-grenier
33 - Arrêté stationnement fête du 15 août 2016
32 - Arrêté de stationnement fête du 15 août 2016
31 - Arrêté autorisation débit de boissons
30 - Autorisation d'occupation du domaine Public
29 - Stationnement interdit rue de l'Enclos
28 - Autorisation d'occupation du domaine Public - 6 rue de la Maréchale
27 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos
26 bis - Autorisation d'occupation du domaine public - Route de Saïx
26 - Arrêté Taxi Pauthe - Changement véhicule
25 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Giratoire
24 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin Las Peyros
23 - Autorisation occupation du Domaine Public - route de Saïx
22 - Circulation interdite rue d'En Mathieu
21 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques
20 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade
19 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos
18 - Arrêté de circulation alternée RD 621
17 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques
16 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade
15 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques
14 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos
13 - Arrêté de circulation alternée RD 621
12 - Arrêté autorisation de stationnement exceptionnel et sens interdit rue des Rosiers
11 - Arrêté de circulation interdite Les Andrieux
10 - Autorisation battue aux pigeons 09-04-2016
09 - Interdiction de circulation - Bibliobus 04-04-2016
08 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Rue de l'Enclos
07 - Arrêté de circulation interdite chemin des fontaines
06 - Suspension des terrains de sport
05 - Arrêté de circulation interdite En Bajou
04 - Arrêté de circulation alternée impasse et chemin de Lardenne
03 - Autorisation voirie chemin des Agals - curage égoûts
02 - Arrêté circulation interdite impasse des Mimosas et L'Officiale
01 - Arrêté de circulation alternée RD 50
ARRÊTÉS 2015
49 - Exploitation licence Taxi Pauthe
48 - Arrêté règlementation des accès de l'école
47 - Autorisation de battue aux pigeons 28-11-2015
46 - Arrêté de nomination suppléant coordonateur communal recensement population 2016
45 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - ADS Construction
44 - Arrêté de circulation rue des rosiers
43 - Interdiction de circulation - bibliobus - 23-11-2015
42 - Autorisation voirie chemin sur la Cal
41 - Arrêté de dérogation passage camion de plus 10 tonnes - La Sabartarié
40 - Arrêté de circulation alternée rue d'En Mathieu
39 - Arrêté de circulation rue Larroque
38 - Interdiction de circulation chemin de Nore
37 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Route de toulouse
36 - Interdiction de circulation chemin des Fontaines
35 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades
34 - Arrêté règlementant la fête du village
32 - Arrêté de circulation rue des rosiers
31 - Arrêté de circulation alternée chemin sur la Cal et chemin de Nore
30 - Arrêté vide-grenier
29 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2015
28 - Arrêté circulation fête du 15-08-2015
27- Arrêté autorisation débit de boissons
26 - Circulation interdite rue Larroque
25 - Autorisation voirie chemin Peri Albo
24 - Interdiction circulation rue Larroque
23 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades
22 - Arrêté nomination coordonateur communal recensement population 2016
21 - Arrêté de délégation de signature - ADS
20 - Arrêté de stationnement travaux rue des Rosiers
19 - Interdiction de circulation chemin des fontaines
18 - Arrêté changement véhicule - Taxi Pauthe
17 - Circulation interdite rue d'En Mathieu
16 - Arrêté de circulation alternée VC 3
15 - Interdiction de circulation - bibliobus
14 - Autorisation débit de boissons
13 - Autorisation de voirie SPIE - RD 50
12 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades
11 - Arrêté de circulation alternée RD 621
10 - Stationnement interdit route de Saïx - chemin de fonségur et rue Croix du Coq
09 - supension terrains de sport
08 - Interdiction de circulation - Rue Larroque
07 - Interdiction de circulation - route de la Caussade
06 - Suspension terrains de sport
05 - Autorisation battue aux pigeons 07-03-2015
03 - Arrêté autorisation stationnement exceptionnel pour déménagement
02 - Suspension terrains de sport
01 - Arrêté de circulation alternée RD 50
ARRÊTÉS 2014
62 - Exploitation licence Taxi Pauthe
61 - Suspension terrains de sport
60 - Suspension terrain honneur
59 - Délégation de fonctions à F. BARBERI
58 - Délégation de fonctions à P. SALVAN
57 Bis - Délégation de fonctions à JM. MAUREL
57 - Délégation de fonctions à D. MONTAGNÉ
56 bis - Délégation de fonctions à R. DUCAMP
56 - Délégation de fonctions à A. CALMARD-MOZAR
55 Ter - Délégation de fonctions à A. SACAZES
55 Bis - Délégation de fonctions à A. CORADAZZI
55 - Délégation de fonctions à J. MONTAGNÉ
54 - Arrêté de dérogation
53 - Arrêté de dérogation
51 - Autorisation d'occupation du Domaine Public
50 - Autorisation voirie travaux branchement chemin des Agals
49 - Interdiction de circulation chemin des agals
46 - Circulation interdite et interdiction de stationner place du 8 mai
43 - Arrêté de stationnement travaux rue Larroque
42 - Arrêté de stationnement - travaux rue des rosiers
41 - Autorisation occupation du domaine Public - ST NETTOYAGE
40 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - rue des Rosiers
39 - Approbation PCS
38 - Interdiction de circulation - bibliobus 24/11/2014
37 - Interdiction circulation chemin de Nore
35 - Interdiction d'accès aux boitiers électriques fête 15/08/2014
28 - Stationnement interdit Palce de la Pénavarié
27 - Circulation interdite et stationnement interdit RD 621 et RD 50
26 - Arrêté autorisation stationnement déménagement
25 - Arrêté pouvoirs de police du Maire
24 - Arrêté de stationnement fête du 15-08-2014
23 - Arrêté de circulation fête du 15/08/2014
22 - Arrêté autorisation débit de boissons
21 - Arrêté vide-grenier
20 - Arrêté autorisation stationnement déménagement
19 - Interdiction de stationner Place de la Mairie
18 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE
17 - Interdiction de circulation chemin du Cruzel
16 - Délégation cimetière
15 - Délégation à D. HOULES - Etat civil
13 - Cimetière - échange concession
12 - Interdiction de circulation - bibliobus
11 - Autorisation d'occupation du Domaine public rue des Lilas
10 - Suspension terrains de sport
09 - Suspension terrains de sport
08 - Autorisation d'occupation du domaine public route de saïx
07 - Autorisation d'occupation du domaine public route de Toulouse
06 - Autorisation d'occupation du domaine public Place de la Pénavarié
05 - Suspension terrains de sport
04 - Instauration d'un sens unique rue Villeneuve
03 - Suspension terrains de sport
02 - Arrêté battue aux pigeons
01 - Suspension terrains de sport
Suite à une livraison de bois prévue 12 rue Larroque, la circulation sera interdite le 18 septembre 2015 à partir de 17H30 jusqu'à la fin de la livraison : arrêté
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Suite à un déménagement, la circulation sera interdite, le samedi 4 juillet, rue Larroque de 7H à 14H. Merci de votre compréhension.
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Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu rue Larroque. La circulation sera interdit du 8juin au 12 juin 2015 de 8H à 18H00
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Des travaux sur le réseau d'assainissement vont avoir lieu chemin des Mignonades
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Un arrêté a été pris pour la modification du sens de circulation uniquement lors de cérémonies rue Saint Roch.
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En raison de travaux effectués par l'entreprise SPIE SUD-OUEST, la circulation des véhicules sera interdite impasse des Fontaines à compter du 4 mai jusqu'à la fin des travaux
Merci de votre compréhension.
Arrêté de circulation interdite
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En raison de travaux de fouille sous-chaussée pour le compte d'ORANGE, la circulation des véhicules sera alternée sur la voie Communale n° 3 au lieu-dit En Bajou à partir du 13 avril : Durée des travaux 5 jours.
Merci de votre compréhension.
Arrêté de circulation alternée
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L'entreprise SPIE SUD-OUEST effectuera des travaux de terrassements nécessaires à la réalisation du réseau sec du lotissement du Domaine d'Emilie.
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Le Syndicat Iintercommunal d'Adduction d'Eau Potable du Sant doit effectuer une tranchée sur le Chemin Peyre Ficade pour le raccordement sur réseau d'eau potable du lotissement d'Emilie. La date de début des travaux est prévue à partir du 16/03/2015.
Merci de votre compréhension.
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Les matchs et les entrainements de football sont interdits sur tous les terrains de football de Viviers-Lès-Montagnes du 27 février au 2 mars 2015 inclus.
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Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu sur la commune : rue Larroque et route de la caussade. Ces 2 voies vont être fermées à la circulation à partir du 5 mars jusqu'à la fin des travaux. Une circulation alternée sera mise en place sur la RD621 au niveau du Lieu-dit
La dressière. Merci de votre compréhension. (arrêtés ci-dessous)
Arrêté de circulation interdite rue de Larroque
Arrêté de circulation interdit Route de la Caussade
Arrêté de voirie de Direction des routes (département)
Arrêté préfectoral du 5 juin 2018 fixant la liste des communes rurale du département du Tarn.
Arrêté préfectoral en date du 26 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 28 septembre 2017 à 8h
Arrêté préfectoral en date du 20 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 21 septembre 2017 à 8h
Arrêté préfectoral en date du 29 août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du vendredi 1er septembre 2017 à 00h
Arrêté Bernazobre du 1e août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cour d'eau de Bernazobre et ses affluants
Arrêté autorisant l'organisation d'un concours de travail pour chiens d'arrêts le 23 juillet 2017
arrêté préfectoral en date du 18 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du mercredi 19 juillet 2017 à 8h00
arrêté préfectoral en date du 7 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du samedi 8 juillet 2017 à 8h00.
Arrêté préfectoral en date du 30 juin 2015 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 02 juillet 2015
Arrêtés permanents de 2019 sur notre Commune :
Arrêté interdisant les déjections canines sur la Commune
Arrêté permanent règlementant le stationnement des médecins sur la Commune rue des Tamaris
Arrêtés permanents de 2017 sur notre Commune :
Arrêtés permanents de 2016 sur notre Commune :
- Arrêté autorisant la création d'une école de conduite sur notre village
- Arrêté de la mairie de Saïx concernant la modification des limites du village
- Arrêté de la mairie de Viviers-Lès-Montagnes concernant la modification des limites du village
Arrêtés permanents de 2015 sur notre Commune :
- Arrêté sur la modification du sens unique de circulation Chemin du Cruzel
- Arrêté sur la modification du sens unique de circulation lors de festivités Place Saint-Martin
Arrêtés permanents de 2014 sur notre Commune :
- Arrêté sur l'instauration d'un sens unique de circulation et l'interdiction de stationnement Rue Villeneuve
- Arrêté sur l'interdiction et la limitation de stationnement Place de la Mairie
Arrêtés permanents de 2012 sur notre Commune :
- Extrait du registre des arrêtés du maire du 26 décembre 2012
- Arrêté sur l'instauration de l'interdiction de stationnement Voie Communale n°3
- Arrêté sur la mise en place d'un sens prioritaire Voie Communale n°3
Arrêtés permanents de 2011 sur notre Commune :
- Extrait du registre des arrêtés du maire du 19 janvier 2011
- Arrêté sur l'instauration d'un sens unique de circulation Place Saint-Martin, Rue Saint-Roch et Place de la Mairie
- Arrêté sur l'instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage à 10 tonnes
Arrêté permanent de 2009 sur notre Commune :
Arrêtés permanents de 2008 sur notre Commune :
- Extrait du registre des arrêtés du maire du 1er février 2008
- Arrêté sur la modification des limites de l'agglomération de Viviers-Lès-Montagnes sur la RD n°621
Arrêté permanent de 2003 sur notre Commune :
Arrêtés permanent de 2002 sur notre Commune :
Arrêtés permanents de 1999 sur notre Commune :
