Site officiel de la Mairie de Viviers-Lés-Montagnes

Arrêtés

Arrêté permanent de stationnement réservé parking 191 rue de l'Enclos n° 2024/03-04

Arrêté Préfectoral du 23/02/2024 portant autorisation d'occupation temporaire d'une propriété privée sur la Commune de Viviers-lès-Montagnes dans le cadre de la réalisation des travaux de création d'une liaison 2X 2 voies entre Castres et Verfeil

Arrêté Prefectoral fixant les tarifs des courses de taxi pour l'année 2024

Arrêté 2024_001 de renonciation de transfert de police Publicité au Président de l'EPCI

Arrêté permanent n° 2024/02/03 du 19/02/2024 : Arrêté du Maire refus de transfert de police de la Publicité au Président de l'EPCI

Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées closes et non-closes pour inventaire du patrimoine naturel dans la cadre d'une procédure d'aménagement foncier agricole et forestier sur le territoire de dix-sept communes du Tarn concernées par le projet de liaison autoroutière Castres - Toulouse (A69)

Arrêté départemental : constitution de la Commission Intercommunale d'Aménagement foncier de saïx, Soual, Cambounet sur le Sor, Viviers-lès-Montagnes / Liaison autoroutière Castres-Toulouse


ARRÊTÉS 2024 :

25 - Arrêté de circulation et stationnement rue des Fleurs

24 - Arrêté autorisation voirie rue des Fleurs

23 - Arrêté de circulation interdite chemin d'En Salvage

22 - Arrêté autorisant l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Saint Patrick le 22/03/2024

21 - Arrêté temporaire relatif à l'utilisation de la Salle Roger Fabre afin d'y organiser une vente au déballage

20 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire

19 - Arrêté de circulation interdite - chemin de fonsegur

18 - Autorisation occupation du Domaine Public Gué de Rousset

17 - Arrêté de circulation avec déviation rue Croix du Coq

16 - Arrêté de circulation alternée chemin Las Peyros

15 - Arrêté portant autorisation de voirie rue Larroque

14 - Arrêté de circulation et de stationnement rue Larroque le 27-02-2024

13 - Arrêté autorisation de passage sur la parcelle ZC 270 - Entretien chemin de randonnée

12 - Arrêté circulation alternée RD 621 Route de toulouse et Route de Labruguière

11 -  Arrêté circulation piétonnière RD 621

10 - Arrêté circulation chemin de Fonsegur

09 - Arrêté autorisation voirie chemin de Fonsegur

08 - Arrêté de circulation Chemin du Cruzel

07 - Arrêté d'autorisation de voirie - Chemin de L'Humanité - La Sabartarié

06 - Arrêté stationnement 37 rue Larroque

05 - Arrêté de stationnement 108 Route de Saïx

04 - Arrêté de circulation RD 621

03 - Arrêté portant autorisation de voirie Chemin de Saint Georges

02 - Arrêté de stationnement Place de la Mairie

01 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié


ARRÊTÉS 2023 :

Arrêté permanent police circulation n° 2023-12-08

Arrêté Préfectoral du 16/11/2023 portant nomination des memlbres de la Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales

Arrêté Préfectoral du 21/11/2023 portant autorisation d'accès aux propriétés privées

Arrêté temporaire de circulation RD 621 et 85 (Alternat) - Département du Tarn

Arrêté temporaire de circulation (alternat) RD 621 - Département du Tarn

Arrêté temporaire conjoint de circulation RD 50 - Département du Tarn

Permission de voirie occupation du Domaine Public - Département du Tarn

Arrêté occupation du Domaine Public D621 - Département du Tarn

Arrêté Préfectoral abrogeant l'arrêté du 03/11/2023 règlemetant temporairement l'usage de l'eau

Arrêté Préfectoral du 03/11/2023 règlementant temporairement l'usage de l'eau

Arrêté de décision du Maire - 11-2023

Permission de voirie portant occupation du Domaine Public Routier - Département du Tarn

Arrêté du Maire portant dénomination et numérotation de voirie de la Commune de Viviers-lès-Montagnes

Arrêté fermeture définitive Décharge - Chemin du Pastel

Arrêté de circulation commune de Saïx - Route de Viviers - Travaux du 12 au 30 juin 2023

Arrêté de circulation conjoint Département du Tarn - Commune de Viviers-lès-Montagnes(déviation PL) du 24 avril au 5 mai 2023

Arrêté temporaire simple de Police de circulation RD 621 (Département du Tarn) du 18 au 19 Mars 2023

Arrêté permanent n° 2023/02-02 - portant règlementation sur les voies communales et les chemins ruraux et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération

Arrêté permanent n° 2023/01-01 - portant interdiction de dépôt de gravats, ordures, déchets inertes de chantier sur la parcelle ZC 270 Chemin du Pastel

Arrêté Préfectoral du 19/04/2023

Arrêté Préfectoral du 19/04/2023 - Interdisant les armes

101 - Arrêté d'exploitation licence taxi RODRIGUE

100 - Arrêté de circulation interdite chemin de Fonsegur - Pont de Gue de Rousset

99 - Arrêté d'autorisation de voirie SIAEP Pas du Sant - Chemin de Nore

98 - Occupation du Domaine Public EIFFAGE - Chemin des Poinçonneurs - Gué de Rousset

97 - Arrêté de circulation EOS TELECOM - Chemin de la Sabartarié et Route de Toupiac

96 - Arrêté autorisation voirie EOS TELECOM - Chemin de la Sabartarié et Route de Troupiac

95 - Autorisation de voirie chemin de Nore

94 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore

93 - Arrêté de circulation et de stationnement - Rue des Rosiers et Rue Larroque

92 - Arrêté organisation piégeage et tirs aux pigeons de ville

91 - Arrêté de circulation et de stationnement - Marché de Noël 2023

90 - Arrêté de circulation interdite chemin de la Barrière

89 - Arrêté de stationnement interdit 112 rue Larroque - déménagement

88 - Arrêté de circulation interdit Chemin de Fonsegur - Pont Gué de Rousset

87 - Occupation Domaine Public Eiffage - Chemin des Poinçonneurs - Gue de Rousset

86 - Arrêté de circulation et stationnement interdit rue de la Maréchale du 30/10 au 03/11/2023

85 - Arrêté autorisation débit de boissons Vivre ensemble à Viviers le 18/11/2023

84 - Arrêté de circulation alternée Route de Saïx

83 - Arrêté de circulation interdite Chemin de Nore du 30/10 au 03/11/2023

82 - Arrêté de circulation et stationnement intedit rue de la Maréchale

81 - Arrêté de circulation et stationnement interdit rue de l'Enclos - Déménagement

80 - Arrêté interdiction stationnement et circulation chemin du Pastel

79 - Arrêté autorisation débit de Boissons - Majorettes le 07/10/2023

78 - Arrêté stationnement interdit rue de la Connaissance

77 - Arrêté stationnement interdit Place de la Mairie

76 - Arrêté de circulation et stationnement interdit rue Larroque - Déménagement

75 - Arrêté stationnement interdit Place de la Mairie

74 - Arrêté circulation CEGELEC - Route de Cambounet

73 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore - Repas quartier

72 - Arrêté circulation SAS GCMV - ConduiteTelecom cassée

71 - Autorisation stationnement Place de la Mairie - Camion Fibre Orange

70 - Arrêté circulation EDICO NUMERUS

69 - Arrêté autorisation de voirie EDICO NUMERUS

68 - Arrêté interdiction accès sur la zone du Tir de feu d'Artifice du 15/08/2023

67 - Arrêté autorisant le stationnement 6 bis route de Saïx - Déménagement

66 - Arrêté autorisant le stationnement 112 rue Larroque - Déménagement

65 - Arrêté interdiction stationnement interdit Place de la Mairie

64 - Arrêté de circulation alternée Route de Cambounet - Implantation de poteaux électriques

63 - Autorisation de voirie Route de Cambounet

62 - Arrêté de circulation alternée Chemin du Cruzel - Remplacement poteau telecom

61 - Arrêté stationnement fête du 15/08/2023

60 - Arrêté de circulation fête du 15/08/2023

59 - Arrêté autorisation débit de boissons

58 - Arrêté vide-grenier

57 - Arrêté de circulation EOS TELECOM

56 - Arrêté autorisation voirie EOS TELECOM

55 - Occupation du Domaine Public EIFFAGE - Chemin des Poinçponneurs - Gué de Rousset

54 - Arrêté interdiction de stationnement et circulation rue de la Maréchale

53 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits rue des Fleurs - Livraison

52 - Arrêté de circulation - Transfert décors Vivons Viviers

51 - Autorisation de voirie rue Pablo Picasso

50 - Arrêté de circulation alternée Route de Toulouse - RD 621 - EIFFAGE

49 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore - le 09/06/2023

48 - Arrêté de circulation avec déviation Route de Saïx - Travaux Assainissement

47 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades - des Agals et RD 50 - Route des 4 vents

46 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore - Le 09/06/2023

45 - Arrêté autorisant le stationnement 15 Route de Saïx - Déménagement

44 - Arrêté de circulation alternée 519 chemin de Nore - Branchement AEP Pas du Sant

43 - Occupation du Domaine Public Family's TRUCK

42 - Arrêté de circulation alternée RD 621 + RD 50 - du 22/05 au 09/06/2023

41 - Arrêté de délégation à M. François MONTAGNÉ - Mariage

40 - Arrêté de circulation rue des Rosiers

39 - Arrêté de circulation interdite impasse du Puits (ancienne impasse des Agals)

38 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue Croix du Coq - Presbytère - Villeneuve du 26 au 28-04-2023

37 - Arrêté de circulation alternée Route du Rossignol du 24 au 28 avril 2023

36 - Arrêté stationnement interdit Place des Ormeaux

35 - Arrêté circulation alternée RD 621 VL - Route de Toulouse du 24 avril au 5 mai 2023

34 - Arrêté autororisant un débit de boissons temporaire - VIDE-TOUT

33 - Arrêté de circulation alternée impasse du Puits

32 - Arrêté de circulation alternée chemin des Agals

31 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits rue des Rosiers le 17/04/2023

30 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Concours Agility le 14/05/2023

29 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue de Fleurs - Enclos

28 - Arrêté de circulation et stationnement interdits - Rue Villeneuve

27 - Arrêté changement véhicule TAXI RODRIGUE

26 - Arrêté de circulation Route du Rossignol du 1er au 22 avril 2023

25 - Arrêté circulation interdite Chemin de Nore le 24-03-2023

24 - Arrêté circulation alternée Route de Toulouse - D621

23 - Arrêté stationnement interdit rue Villeneuve du 27 Mars au 16 Avril 2023

22 - Arrêté de circulation RD 50 du 21/03/2023 au 24/04/2023

21 - Arrêté circulation rues Larroque - Rosiers - Lilas

20 - Arrêté circulation RD 50 et rue de l'Enclos

19 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Saint Patrick

18 - Arrêté autorisation voirie - En Bajou - Rue de l'Avenir

17 - Arrêté de circulation alternée chemin de Nore

16 - Arrêté de circulation interdite rue de la Maréchale

15 - Arrêté circulation et stationnement interdits rue du Presbytère avec déviation

14 - Arrêté circulation alternée RD 50 - Agals

13 - Arrêté circulation alternée RD 621 - Route de Toulouse

12 - Arrêté changement véhicule Taxi Rodrigue

11 - Arrêté de dérogation circulation PL - Travaux STEP

10 - Arrêté circulation et stationnement interdits rue Villeneuve et rue Croix du Coq

09 - Arrêté de délégation de signature Nancy ARNAUD - Service ADS

08 - Arrêté de'autorisation de stationnement Place de la Mairie  Camion Fibre ORANGE

07 - Arrêté de stationnement et de circulation interdits Place de la Mairie

06 - Arrêté de circulation alternée Route de Cambounet

05 -  Arrêté de circulation alternée Chemin du Vacant et chemin du Rossignol

04 - Exploitation licence taxi

03 - Arrêté de circulation : déviation Rd 50 Route de Verdalle

02 - Arrêté de circulation alternée Chemin des Agals

01 - Arrêté de circulation alternée RD 50 - Route de 4 vents

Arrêté temporaire de circulation - RD 50 - Route de viviers à SAÏX


ARRÊTÉS 2022 :

- ARRÊTÉS PREFECTORAUX :

- Arrêté du 27 octobre portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau sur le Département du Tarn

- Arrêté Préfectoral portant prescriptions spécifiques - Réparation Pont Gué de Rousset

- Arrêté circulation Route de Viviers à Saïx


ARRETE de circulation no C2022325004 - Circulation alternée RD 50 - Route de Viviers et route des 4 vents

ARRETE no 2022325010 - Le Moulin à vent + Chemin de Lardenne

Arrêté de voirie du Département du Tarn portant permission de voirie D50

Arrêté de voirie du Département du Tarn portant permission de voirie D621

Arrêté permanent de stationnement interdit Ecole

Arrêté de circulation travaux Commune - FIBRE

Arrêté règlementant le démarchage sur la Commune de Viviers-lès-Montagnes

Département du Tarn : Arrêté de voirie portant permission de voirie - Travaux Route de Viviers à SAÏX du 8 au 11 février 2022

Département du Tarn : Arrêté temporaire de Police de circulation RD 50 - Route de verdalle - du 11 au 18 Mars 2022

Arrêté de circulation - Commune de Saïx du 12 au 30 décembre 2022

70 - Arrêté circulation alternée route des 4 vents du 23/01/2023 au 28/02/2023

69 - Arrêté circulation et stationnements interdits Place Mairie - Place Saint Martin - Promenades des Fossés

68 - Arrêté de stationnement interdit - Place des Ormeaux et Place de la Mairie - Marché de Noël

67 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - Marché de Noël

66 - Arrêté de circulation alternée - Route des 4 vents du 12 au 30 décembre 2022

65 - Arrêté organisation de piégeage et tirs aux pigeons de ville

64 - Arrêté circulation - Rue Maréchale - le 05/12/2022

63 - Arrêté de circulation RD 50 - Route de Saïx - du 28/11 au 30/12/2022 Travaux assainissement

62 - Arrêté de voirie portant permission de voirie Chemin de Lardenne

61 - Arrêté de circulation alternée Chemin de Lardenne

60 - Arrêté Municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation rue des Rosiers - rue des Lilas - rue de l'Enclos et rue Larroque

59 - Arrêté Municipal portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de Travaux (Chemin Peri Albo)

58 - Arrêté de circulation alternée rue Marguerite Duras - Chemin des Mignonades et chemin des Agals du 14 au 25-11-2022

57 - Arrêté autorisation d'occupation du Domaine Public - Bourse aux jouets du 27-11-2022

56 - Arrêté portant à titre temporaire déviation de la circulation rue des Lilas, rue des Rosiers et rue Larroque - Travaux du 7 au 10-11-2022

56 - Arrêté RD 50 Route de Saïx - du 14 au 25-11-2022

55 - Arrêté circulation alternée RD 621 - du 7-11-22 au 03-02-23

54 - Arrêté de circulation chemin du Vacant

53 - Autorisation de voirie rue Marguerite Duras

52 - Arrêté de circulation et stationnement rue Marguerite Duras (anciennement lotissement Les Mignonades)

51 - Arrêté circulation route des 4 vents

50 - Arrêté d'autorisation de débit de boissons temporaire - 19-11-2022

49 - Arrêté de circulation interdite avec deviation - Les Bessous - confortement pont

48 - Arrêté d'autorisation voirie et stationnement interdit rue des Lilas

47 - Arrêté stationnement interdit rue Larroque le 9 octobre 2022 - Déménagement

46 - Arrêté autorisation stationnement Place de la Mairie - Camion Fibre orange

45 - Arrêté de circulation Route de Toulouse

44 - Arrêté de circulation Route de Saint-Affrique-lès-Montagnes

43 - Arrêté municipal portant autorisation de voirie et, à titre temporaire, déviation de la circulation chemin de Nore

42 - Arrêté général de voirie portant permission de voirie Chemin du Pastel

41 - Arrêté de circulation interdite avec déviation - Route de Cambounet du 14/09 au 07/10/2022

40 - Arrêté autorisation voirie - Travaux chemin du Pastel - 16-09-2022

39 - Arrêté de circulation interdite et déviation chemin de Fonsegur

38 - Arrêté portant autorisation de tir sur les pigeons tourriers du 11/09/2022 au 28/02/2023

37 - Arrêté de circulation Chemin Peri Albo

36 - Arrêté autorisation voirie chemin de Peri Albo du 5 au 16 septembre 2022

35 - Arrêté de circulation Route de Troupiac

34 - Arrêté stationnement 18 chemin de Fonsegur - PROPULSEUR

33 - Arrêté de circulation chemin d'En Bajou du 12 au 22 septembre 2022

32 - Arrêté général de voirie portant permission de voirie

31 - Arrêté de dérogation PL

30 - Arrêté d'organisation de piégeage des pigeons

29 - Stationnement interdit - Fête 15-08-2022

28 - Arrêté de circulation fête du 15-08-2022

27 - Autorisation de débit de boissons - Buvette - Fête 15-08-2022

26 - Arrêté d'autorisation d'occupation du Domaine public - Vide-greniers

25 - Arrêté de stationnement interdit - Feu d'artifice le 15-08-2022

24 - Arrêté portant autorisation de voirie chemin de Nore

23 - Arrêté circulation Chemin de Fonségur - RD 50 et RD 621

22 - Arrêté portant circulation alternée Route de Troupiac du 18-07 au 08-08-2022

21 - Arrêté autorisation à titre exceptionnel de l'ouverture d'un débit de boissons le 24-06-2022

20 - Arrêté autorisation à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons le 22-06-2022

19 - Arrêté autorisation à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 17-06-2022

18 - Arrêté portant organisation de la fête de la musique Place des Ormeaux le 22-06-2022

17 - Arrêté portant autorisation d'organisation de la fête de la musique - Restaurant "Le Viviers" le 21-06/2022

16 - Arrêté de circulation retransmission match le 17-06-2022

15 - Autorisation voirie et circulation interdite chemin de Nore

14 - Autorisation de voirie déviation chemin Peyre Ficade

13 - Arrêté autorisation voirie + circulation et stationnement interdits rue Villeneuve

12 - Arrêté autorisation occupation domaine public - 3 route de Toulouse

11 - Arrêté autorisation voirie + circulation chemin des Bels

10 - Arrêté d'autorisation de voirie + Circulation + stationnement interdits rue Villeneuve

09 - Arrêté d'interdiction de circulation Chemin du Stade - du 28-03 au 07-04-2022

08 - Arrêté de circulation interdite rue Villeneuve - 27-03-2022

07 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire

05 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire

04 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Fleurs - Déménagement 19/02/2022

03 - Arrêté définissant les annexes des ateliers municipaux

02 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Fleurs - Déménagement 22/01/2022

01 - Exploitation licence de taxi


ARRÊTÉS 2021 :

Arrêté de voirie portant permission de voirie

Arrêté de circulation - Route de Viviers à Saïx : DEVIATION du 4 au 19/11/2021 de 8H à 18H

74 - Arrêté autorisation travaux Le Moulin à Vent du 9 au 20/01/2022

73 - Arrêté circulation route de Toulouse

72 - Arrêté de suspension des terrains de football du 10 au 19/12/2021

71 - Arrêté de suspension des terrains de foot du 2 au 10 décembre 2021

70 - Arrêté de stationnement Place du 8 mai du 13 au 17/12/2021

69 - Arrêté de stationnement interdit Place des Ormeaux et Place de la Mairie du 6 au 13 décembre 2021

68 - Arrêté débit de boissons du 10 au 12-12-2021

67 - Arrêté débit de boissons - 04-12-2021

66 - Arrêté de circulation Route de toulouse le 19/11/2021

65 - Arrêté d'interdiction de stationnement 10 rue Croix du Coq le 23-11-2021

64 - Arrêté de circulation interdite rue d'En Mathieu

63 - Arrêté de circulation impasse des chênes - des violettes et Chemin de la Barrière du 22/11 au 24/12/2021

62 - arrêté interdiction circulation Le Moulin à Vent - du 15 au 19/11/2021

61 - Autorisation voirie Le Moulin à vent - du 15 au 19/11/2021

60 - Arrêté d'autorisation voirie Commune de Viviers

59 - Arrêté autorisant un bebit de boissons temporaire le 20-11-2021

58 - Arrêté de circulation alternée Route de Toulouse

57 - Arrêté de circulation Lieu dit Rosies - Chemin de Nore - Vacant

56 - Arrêté portant permis de stationnement rues Croix du Coq et Villeneuve

55 - Arrêté de circulation interdite chemin du Cruzel

47 - Arrêté circulation RD 50 - route des 4 vents du 28 au 30 juillet 2021

46 - Arrêté exploitation licence de taxi

45 - Arrêté portant autorisation du transfert des droits sur la licence de taxi n° 1

44 - Arrêté circulation RD 621 - Agglomération Viviers du 26 juillet au 6 août 2021

43 - Arrêté stationnement interdit 14 et 15 août 2021

42 - Arrêté circulation et stationnement 14 et 15 août 2021

41 - Autorisation de debit de boissons - CAT 3 - 15 AOÛT

40 - Autorisation occupation du Domaine Public  - Vice grenier 15 août

38 - Arrêté de circulation - RD 50 Routes de Saïx et Verdalle - RD 621

37 - Arrêté de circulation du 5 au 9 juillet 2021- centre bourg, chemin des Mignonades, chemin sur la Cal - Route toulouse et route de Saïx

36 - Arrêté : circulation interdite rue des Glycines le 25 juin 2021 de 8H à 12H

35 - Circulation alternée Commune

34 - Arrêté de circulation alternée Travaux En Bajou - Les Caryols - Les Bels

33 - Arrêté de circulation alternée D 621 - Route de Toulouse

32 - Arrêté circulation Commune de Viviers-lès-Montagnes

31 - Arrêté circulation alternée Route de Toulouse du 31 mai au 2 juin 2021

30 - Arrêté autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire - 11/07/2021

29 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié - 25 et 26 mai 2021

28 - Arrêté de circulation Route de Toulouse - 25 et 26 mai 2021

27 - Arrêté de circulation impasse des Violettes

26 - Arrêté portant permis de stationnement chemin de Nore

25 - Stationnement interdit rue de l'Enclos

24 - Autorisation voirie impasse des Chênes

Arrêté de circulation Mairie de Saïx - RD 50 route de Viviers et Chemin des Mignonades

Autorisation de voirie RD 50 Route de Viviers à SAÏX (Département)

23 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades et chemin sur la Cal

22 - Arrêté pour l'organisation de piégeage et de tirs aux pigeons

21 - Arrêté de circulation rue Larroque - 20-04-2021

20 - Dérogation circulation plus de 15 tonnes

19 - Autorisation voirie Place des Bels

18 - Arrêté droit de préemtion parcelle A 625

17 - Arrêté droit de préemption parcelle A 617

16 - Arrêté de délégation de fonction

15 - Arrêté de délégation de fonction

14 - Arrêté circulation interdite rue des Rosiers, rue des Lilas et rue Larroque

13 - Autorisation de voirie rue des Rosiers, rue des Lilas et rue Larroque

12 - Arrêté d'autorisation de voirie - En Bajou

11 - Arrêté d'autorisation de voirie - Les Bels

10 - Arrêté de circulation D621 - Route de Toulouse

09 - Arrêté d' autorisation voirie Troupiac

08 - Arrêté occupation du Dommaine Public - Camion pizzas

07 - Arrêté autorisation battue aux pigeons

06 - Arrêté stationnement interdit Route de Saïx

05 - Autorisation de voirie Place Saint-Martin

04 - Arrêté Circulation route de Saïx et Route de Toulouse

03 - Arrêté portant droit de préemption

02 - Stationnement 4 rue des Lilas du 12 au 29 janvier 2021

01 - Interdiction de circulation Pont Gué de Rousset


ARRÊTÉS 2020 :

60 b - Arrêté exploitation licence taxi

60 - Arrêté circulation route de Saïx 12 et 13 janvier 2021

59 - Arrêté portant permis de stationnement - Route de Saïx - Travaux pharmacie - 11-01-2021

58 - Arrêté de circulation alternée D 621

57 - Arrêté de stationnement interdit - parking Ecole - Chemin de Fonsegur

56 - Arrêté de circulation interdite rue des Fleurs du 30-11 et 01-12-2020

55 - Arrêté interdiction accès ancienne décharge - chemin du Pastel

54 - Arrêté de stationnement interdit place du 11 novembre 2020

53 - Arrêté interdiction de circulation rue de l'Enclos du 23 au 25/11/2020

52 - Arrêté de dérogation de tonnage chemin du Cruzel - Travaux

50 - Arrêté de circulation route de Toulouse

49 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié

48 - Arrêté de stationnement rue des Tamaris

47 - Arrêté de circulation rue des Tamaris

46 - Arrêté autorisation voirie rue des Tamaris

45 - Arrêté suspension terrains de football

44 - Arrêté de circulation Chemin du Vacant - Lieu-dit Rosies

43 - Arrêté autorisation voirie chemin du Vacant - Lieu-dit Rosies

42 - Arrêté interdiction utilisation vestiaires football - Lutte propagation COVID 19

41 - Arrêté de circulation et de stationnement route de Saïx

40 - Arrêté portant sur l'enlèvement d'une épave sur une propriété privée

39 - Arrêté de circulation RD 621

38 - Circulation interdite Chemin de Nore

37 - Autorisation voirie Les Andrieux

36 - Arrêté de circulation et de stationnement rue des fleurs - Déménagement 15 et 16 août

35 - Arrêté de circulation RD 621 - Route de Toulouse

34 - Autorisation voirie et stationnement rue de l'Enclos

32 - Autorisation voirie Les Andrieux

31 - Arrêté circulation interdite impasse des Violettes

30 - Arrêté autorisation voirie impasse des Violettes

29 - Arrêté stationnement route de saïx du 22/06/2020

28 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore vers Vacant

27 - Arrêté autorisation voirie chemin de Nore vers Vacant

26 - Arrêté stationnement route de saïx du 08/06/2020

24 - Arrêté de circulation chemin du Pastel - 05/06/2020

23 - Arrêté portant sur la réouverture des espaces publics, parcs et jardins

21 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx

20 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx

19 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin des Agals

18 - Arrêté de circulation chemin des Agals

17 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin du Pastel

16 - Arrêté de suspension des terrains de football - Intempéries

15 - Arrêté de stationnement interdit 11 route de Saïx

14 - Arrêté autorisation voirie chemin du Pastel

13 - Arrêté de stationnement interdit  route de Saïx - Travaux

12 - Arrêté de stationnement interdit route de saïx - Déménagement

11 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Tamaris - Déménagement

10 - Arrêté prêt des salles communales

09 - Arrêté d'autorisation de battue aux pigeons

08 - Arrêté de supension terrains football

07 - Arrêté de dérogation circulation PL de plus de 3.5 T

06 - Arrêté de circulation route de Saïx

05 - Arrêté Autorisation voirie chemin des Mignonades

03 - Arrêté de circulation alternée chemin du Pastel

02 - Arrêté Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée

01 - Arrêté Autorisation voirie rue des Fleurs


ARRÊTÉS 2019 :

56 - Arrêté exploitation licence taxi

55 - Arrêté circulation interdite chemin de Nore

54 - Arrêté autorisation voirie chemin du vacant

53 - Arrêté de suspension des terrains de football

49 - Arrêté autorisation voirie chemin des Mignonades

47 - Arrêté de suspension des terrains de football

46 - Circulation interdite Vacant - Chemin de Nore

45 - Arrêté de circulation route de Toulouse - Travaux

44 - Interdiction de stationnement et de circulation chemin de Fonsegur

43 - Suspension terrains de football

41 - Suspension terrains de football

40 - Arrêté de circulation alternée chemin des Bels

39 - Arrêté de circulation alternée route de Saïx

37 - Autorisation du Domaine Public rue Croix du Coq

36 - Autorisation du Domaine Public rue Larroque

35 - Autorisation battue aux pigeons

34 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx

33 - Arrêté de circulation interdite route de Saïx

32 - Arrêté autorisation voirie En Bajou

31 - Arrêté circulation mariage

29 - Arrêté portant modification de l'arrêté en date du 26 mai 2015 de délégation de signature à Madame Maryse Cros, Attaché administratif

28 - Arrêté ordonnant le placement d'un chien en fourrière

27 - Arrêté Taxi Pauthe - changement véhicule

26 - Arrêté Feu d'artifice fête du 15-08-2019

25 - Arrêté de stationnement fête 15-08-2019

24 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2019

23 - Arrêté de circulation Fête du 15-08-2019

22 - Arrêté autorisation débit de boisson fête 15-08-2019

21 - Arrêté vide-grenier

20 - Arrêté terrains multisports

19 - Arrêté ouverture au public Terrains multisports

18 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Troupiac vers Saint Affrique

17 - Arrêté de circulation mariage

15 - Arrêté de circulation - déviation En Rossignol

14 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx

13 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale

12 - Arrêté de circulation interdite rue et Place d'En Mathieu

11 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx

10 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx

09 - Arrêté Restrictions de circulation  et de stationnement

08 - Arrêté de circulation interdite voie communale n° 9

07 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale

06 - Arrêté autorisation voirie rue des Lilas

05 - Arrêté circulation - Déviation En Mathieu

03 - Circulation interdite sauf riverains En Guinard

02 - Suspension terrains de football

01 - Suspension terrains de football



ARRËTÉS 2018

64 - Arrêté occupation du Domaine Public Pizzas comtoise

63 - Exploitation licence Taxi Pauthe

62 - Supension terrains de football

61 - Arrêté de circulation interdite rue des Glycines

60 - Arrêté de circulation avec déviation En Bajou

59 - Arrêté de circulation - Travaux remplacement poteaux télécoms

58 - Arrêté autorisation voirie rue des Glycines

57 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue de la Maréchale

56 - Arrêté autorisation battue aux pigeons

55 - Arrêté de circulation rue des Fleurs

54 - Arrêté enlèvement épave

53 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades

52 - Arrêté autorisation voirie rue Croix du Coq

51 - Arrêté circulation chemin des fontaines

50 - Arrêté de circulation et stationnement Routes de saïx et de Toulouse

49 - Autorisation voirie CR n° 18 En Boyer

48 - Arrêté de circulation + stationnement Route de Saïx (RD 50), Rue du Presbytère, Rue Saint Roch et Place de la Mairie

47 - Arrêté de circulation chemin du Pastel

46 - Autorisation voirie chemin des Péluques

45 - Interdiction circulation chemin de Nore

44 - Interdiction transport - consommation d’alcool sur le domaine public pendant la fête

43 - Circulation interdite chemin du Cruzel

42 - Autorisation voirie impasse du Midi

41 - Autorisation voirie rue de l'Enclos

40 - Stationnement interdit route de Saïx

39 - Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée

38 - Stationnement interdit Place Saint Martin

37 - Autorisation voirie + circulation Place de la Mairie

36 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque

35 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros

34 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros

33 - Arrêté de circulation - travaux rue Larroque

32 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2018

31 - Arrêté stationnement fête 15-08-2018

30 - Arrêté de circulation fête du 15-08-2018

29 - arrêté autorisation débit de boisson fête

28 - Arrêté vide-grenier

27 - Arrêté circulation - travaux

26 - Arrêté de circulation travaux

25 - Arrêté taxi PAUTHE - Changement véhicule

24 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers

23 - Autorisation voirie route de Saïx

22 - Interdiction de circulation - Bibliobus

21 - Circulation alternée RD 621

20 - Circulation interdite chemin des bels

19 - Autorisation voirie Place de la Mairie

18 - Suspension terrains football

17 - Circulation alternée D621

16 - Suspension terrains de foot

15 - Autorisation débit boisson temporaire

14 - Arrêté circulation interdite rue des Glycines

13 - Arrêté de circulation 09-03-2018

12 - Arrêté suspension terrains football

11 - Arrêté suspension terrains football

10 - Autorisation voirie Place du 8 Mai 1918

09 - Autorisation voirie impasse du Midi

08 - Circulation interdite voitures + piétons

07 - Suspension terrains football

06 - Arrêté stationnement interdit et modification sens de circulation chemin de Fonsegur

05 - Autorisation voirie rue de l'Enclos

04 - Circulation interdite avec mise en place d'une déviation

03 - Suspension terrains de football

02 - Autorisation voirie chemin des Mignonades

01 - Suspension terrains de football



ARRÊTÉS 2017 :

67 - Arrêté exploitation licence taxi Pauthe

66 - Suspension terrains de sport

65 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades

64 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades

63 - Arrêté DECI

62 - Arrêté autorisant musique jusqu'à 2H du matin

61 - Autorisation de battue aux pigeons

60 - Interdiction d'utilisation salle Marquisette

59 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Place du 8 mai et rue de l'Enclos

56 - Autorisation débit de boissons

55 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore

54 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque

53 - Interdiction de circulation - bibliobus

52 - Arrêté stationnement interdit RD 50

51 - Arrêté de stationnement interdit et modification sens de circulation école

50 - Arrêté de circulation interdite rue Villeneuve

49 - Arrêté circulation alternée sur la RD 621

48 - Dérogation tonnage dans les rues de Viviers

47 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017

46 - Enlèvement épave sur propriété privée

45 - Prolongation autorisation voirie route de Saïx

44 - Arrêté circulation interdite rue des Fleurs

43 - Arrêté autorisation débit de boissons

42 - Arrêté circulation alternée Les Andrieux

41 - Arrêté circulation interdite Les Bels

40 - Arrêté circulation alternée sur la VC 3 En Bajou

39 - Arrêté circulation interdite voitures + piétons rue de la Maréchale

38 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue des Rosiers

37 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale

36 - Arrêté circulation interdite - Bibliobus

35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

34 - Arrêté portant permis de stationnement

33 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017

32 - Arrêté circulation fête du 15-08-2017

31 - Arrêté vide-grenier

30 - Arrêté autorisation débit de boissons

29 - Arrêté Fermeture gymnase du 19 au 21 juin 2017

28 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx

27 - Arrêté autorisation voirie rue des Rosiers

26 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale

25 - Arrêté circulation interdite rue d'En Mathieu

24 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE

22 - Arrêté de circulation alternée RD621 et RD50

21 - Arrêté autorisant la diffusion de musique fête des Bels

20 - Arrêté portant modification de l'arrêté du 26-05-2017

19 - Arrêté de circulation chemin Piersol

18 - Arrêté circulation sur RD50

17 - Arrêté portant permission de voirie chemin du Pastel

16 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers - déménagement

15 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

14 - Arrêté portant permission de voirie chemin Piersol

13 - Arrêté portant permission de VC3 En Bajou

12 - Arrêté de circulation alternée rue de la Maréchale

11 - Arrêté de circulation alternée chemin Piersol

10 - Arrêté permission voirie chemin du Pastel

09 - Dérogation tonnage rues de Viviers

08 - Arrêté interdiction gymnase à compter du 27-01-2017 - Intempéries

07 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin du Cruzel

06 - Arrêté de circulation alternée dur RD 50

05 - Arrêté circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades

04 - Arrêté de circulation alternée sur la RD 50

03 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades

02 - Autorisation battue aux pigeons

01 - Arrêté circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale



ARRÊTÉS 2016

55 - Exploitation licence taxi Pauthe

54 - Arrêté de circulation VC 3 En Bajou

53 - Arrêté de circulation rue Larroque

52 - Arrêté portant permission de voirie impasse des Mimosas

51 - Interdiction de circulation - bibliobus du 28-11-2016

50 - Circulation interdite rue d'En Mathieu

49 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades

48 - Arrêté de circulation interdite chemin du Cruzel

47 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits place du 8 mai

46 - Arrêté de circulation interdite rue de la Maréchale

45 - Arrêté de circulation RD 621 - Mini giratoire

44 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des agals

43 - Arrêté de circulation interdite Place d'En Mathieu

42 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin sur la Cal

41 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

40 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale

39 - Arrêté règlementant les accès de l'école

38 - Circulation interdite chemin de Nore

37 - Circulation interdite chemin sur la Cal

36 - Autorisation de voirie Lieu-dit En Bajou

35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques

34 - Arrêté vide-grenier

33 - Arrêté stationnement fête du 15 août 2016

32 - Arrêté de stationnement fête du 15 août 2016

31 - Arrêté autorisation débit de boissons

30 - Autorisation d'occupation du domaine Public

29 - Stationnement interdit rue de l'Enclos

28 - Autorisation d'occupation du domaine Public - 6 rue de la Maréchale

27 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos

26 bis - Autorisation d'occupation du domaine public - Route de Saïx

26 - Arrêté Taxi Pauthe - Changement véhicule

25 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Giratoire

24 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin Las Peyros

23 - Autorisation occupation du Domaine Public - route de Saïx

22 - Circulation interdite rue d'En Mathieu

21 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques

20 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade

19 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos

18 - Arrêté de circulation alternée RD 621

17 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques

16 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade

15 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques

14 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos

13 - Arrêté de circulation alternée RD 621

12 - Arrêté autorisation de stationnement exceptionnel et sens interdit rue des Rosiers

11 - Arrêté de circulation interdite Les Andrieux

10 - Autorisation battue aux pigeons 09-04-2016

09 - Interdiction de circulation - Bibliobus 04-04-2016

08 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Rue de l'Enclos

07 - Arrêté de circulation interdite chemin des fontaines

06 - Suspension des terrains de sport

05 - Arrêté de circulation interdite En Bajou

04 - Arrêté de circulation alternée impasse et chemin de Lardenne

03 - Autorisation voirie chemin des Agals - curage égoûts

02 - Arrêté circulation interdite impasse des Mimosas et L'Officiale

01 - Arrêté de circulation alternée RD 50



ARRÊTÉS 2015

49 - Exploitation licence Taxi Pauthe

48 - Arrêté règlementation des accès de l'école

47 - Autorisation de battue aux pigeons 28-11-2015

46 - Arrêté de nomination suppléant coordonateur communal recensement population 2016

45 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - ADS Construction

44 - Arrêté de circulation rue des rosiers

43 - Interdiction de circulation - bibliobus - 23-11-2015

42 - Autorisation voirie chemin sur la Cal

41 - Arrêté de dérogation passage camion de plus 10 tonnes - La Sabartarié

40 - Arrêté de circulation alternée rue d'En Mathieu

39 - Arrêté de circulation rue Larroque

38 - Interdiction de circulation chemin de Nore

37 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Route de toulouse

36 - Interdiction de circulation chemin des Fontaines

35 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades

34 - Arrêté règlementant la fête du village

32 - Arrêté de circulation rue des rosiers

31 - Arrêté de circulation alternée chemin sur la Cal et chemin de Nore

30 - Arrêté vide-grenier

29 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2015

28 - Arrêté circulation fête du 15-08-2015

27- Arrêté autorisation débit de boissons

26 - Circulation interdite rue Larroque

25 - Autorisation voirie chemin Peri Albo

24 - Interdiction circulation rue Larroque

23 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades

22 - Arrêté nomination coordonateur communal recensement population 2016

21 - Arrêté de délégation de signature - ADS

20 - Arrêté de stationnement travaux rue des Rosiers

19 - Interdiction de circulation chemin des fontaines

18 - Arrêté changement véhicule - Taxi Pauthe

17 - Circulation interdite rue d'En Mathieu

16 - Arrêté de circulation alternée VC 3

15 - Interdiction de circulation - bibliobus

14 - Autorisation débit de boissons

13 - Autorisation de voirie SPIE - RD 50

12 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades

11 - Arrêté de circulation alternée RD 621

10 - Stationnement interdit route de Saïx - chemin de fonségur et rue Croix du Coq

09 - supension terrains de sport

08 - Interdiction de circulation - Rue Larroque

07 - Interdiction de circulation - route de la Caussade

06 - Suspension terrains de sport

05 - Autorisation battue aux pigeons 07-03-2015

03 - Arrêté autorisation stationnement exceptionnel pour déménagement

02 - Suspension terrains de sport

01 - Arrêté de circulation alternée RD 50



ARRÊTÉS 2014

62 - Exploitation licence Taxi Pauthe

61 - Suspension terrains de sport

60 - Suspension terrain honneur

59 - Délégation de fonctions à F. BARBERI

58 - Délégation de fonctions à P. SALVAN

57 Bis - Délégation de fonctions à JM. MAUREL

57 - Délégation de fonctions à D. MONTAGNÉ

56 bis - Délégation de fonctions à R. DUCAMP

56 - Délégation de fonctions à A. CALMARD-MOZAR

55 Ter - Délégation de fonctions à A. SACAZES

55 Bis - Délégation de fonctions à A. CORADAZZI

55 - Délégation de fonctions à J. MONTAGNÉ

54 - Arrêté de dérogation

53 - Arrêté de dérogation

51 - Autorisation d'occupation du Domaine Public

50 - Autorisation voirie travaux branchement chemin des Agals

49 - Interdiction de circulation chemin des agals

46 - Circulation interdite et interdiction de stationner place du 8 mai

43 - Arrêté de stationnement travaux rue Larroque

42 - Arrêté de stationnement - travaux rue des rosiers

41 - Autorisation occupation du domaine Public - ST NETTOYAGE

40 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - rue des Rosiers

39 - Approbation PCS

38 - Interdiction de circulation - bibliobus 24/11/2014

37 - Interdiction circulation chemin de Nore

35 - Interdiction d'accès aux boitiers électriques fête 15/08/2014

28 - Stationnement interdit Palce de la Pénavarié

27 - Circulation interdite et stationnement interdit RD 621 et RD 50

26 - Arrêté autorisation stationnement déménagement

25 - Arrêté pouvoirs de police du Maire

24 - Arrêté de stationnement fête du 15-08-2014

23 - Arrêté de circulation fête du 15/08/2014

22 - Arrêté autorisation débit de boissons

21 - Arrêté vide-grenier

20 - Arrêté autorisation stationnement déménagement

19 - Interdiction de stationner Place de la Mairie

18 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE

17 - Interdiction de circulation chemin du Cruzel

16 - Délégation cimetière

15 - Délégation à D. HOULES - Etat civil

13 - Cimetière - échange concession

12 - Interdiction de circulation - bibliobus

11 - Autorisation d'occupation du Domaine public rue des Lilas

10 - Suspension terrains de sport

09 - Suspension terrains de sport

08 - Autorisation d'occupation du domaine public route de saïx

07 - Autorisation d'occupation du domaine public route de Toulouse

06 - Autorisation d'occupation du domaine public Place de la Pénavarié

05 - Suspension terrains de sport

04 - Instauration d'un sens unique rue Villeneuve

03 - Suspension terrains de sport

02 - Arrêté battue aux pigeons

01 - Suspension terrains de sport


Suite à une livraison de bois prévue 12 rue Larroque, la circulation sera interdite le 18 septembre 2015 à partir de 17H30 jusqu'à la fin de la livraison : arrêté

____________________________________________________________________

Suite à un déménagement, la circulation sera interdite, le samedi 4 juillet, rue Larroque de 7H à 14H. Merci de votre compréhension.

Arrêté

__________________________________________________________________

Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu rue Larroque. La circulation sera interdit du 8juin au 12 juin 2015 de 8H à 18H00

Arrêté

___________________________________________________________________

Des travaux sur le réseau d'assainissement  vont avoir lieu chemin des Mignonades

Arrêté

___________________________________________________________________

Un arrêté a été pris  pour la modification du sens de circulation uniquement  lors de cérémonies rue Saint Roch.

Arrêté permanent

___________________________________________________________________

En raison de travaux effectués par l'entreprise SPIE SUD-OUEST, la circulation des véhicules sera interdite impasse des Fontaines à compter du 4 mai jusqu'à la fin des travaux

Merci de votre compréhension.

Arrêté de circulation interdite

___________________________________________________________________

En raison de travaux de fouille sous-chaussée pour le compte d'ORANGE, la circulation des véhicules sera alternée sur la voie Communale n° 3 au lieu-dit  En Bajou à partir du 13 avril : Durée des travaux 5 jours.

Merci de votre compréhension.

Arrêté de circulation  alternée

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L'entreprise SPIE SUD-OUEST effectuera des travaux de terrassements nécessaires à la réalisation du réseau sec du lotissement du Domaine d'Emilie.

Arrêté autorisation de voirie

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Le Syndicat Iintercommunal d'Adduction d'Eau Potable du Sant doit effectuer une tranchée sur le Chemin Peyre Ficade pour le raccordement sur  réseau d'eau potable du lotissement d'Emilie. La date de début des travaux est prévue à partir du 16/03/2015.

Merci de votre compréhension.

Autorisation de voirie.

___________________________________________________________________

Les matchs et les entrainements de football sont interdits sur tous les terrains de football de Viviers-Lès-Montagnes du 27 février au 2 mars 2015 inclus.

Arrêté

___________________________________________________________________

Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu sur la commune : rue Larroque et route de la caussade. Ces 2 voies vont être fermées à la circulation à partir du 5 mars jusqu'à la fin des travaux. Une circulation alternée sera mise en place sur la RD621 au niveau du Lieu-dit

La dressière. Merci de votre compréhension. (arrêtés ci-dessous)

Arrêté de circulation interdite rue de Larroque

Arrêté de circulation interdit Route de la Caussade

Arrêté de voirie de Direction des routes (département)

 


ARRÊTÉS PREFECTORAUX :

Arrêté préfectoral du 5 juin 2018 fixant la liste des communes rurale du département du Tarn.

Arrêté préfectoral en date du 26 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 28 septembre 2017 à 8h

Arrêté préfectoral en date du 20 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 21 septembre 2017 à 8h

Arrêté préfectoral en date du 29 août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du vendredi 1er septembre 2017 à 00h

Arrêté Bernazobre du 1e août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cour d'eau de Bernazobre et ses affluants
 


Arrêté autorisant l'organisation d'un concours de travail pour chiens d'arrêts le 23 juillet 2017


arrêté préfectoral en date du 18 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du mercredi 19 juillet 2017 à 8h00

arrêté préfectoral en date du 7 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du samedi 8 juillet 2017 à 8h00.

Arrêté préfectoral relatif à la cession et à l'utilisation des artifices de divertissement pendant les festivités de la Saint-Sylvestre.

Arrêté préfectoral en date du 30 juin 2015 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 02 juillet 2015


Arrêtés permanents de 2019 sur notre Commune :

Arrêté interdisant les déjections canines sur la Commune

Arrêté permanent règlementant le stationnement des médecins sur la Commune rue des Tamaris


Arrêtés permanents de 2017 sur notre Commune :


Arrêtés permanents de 2016 sur notre Commune :


Arrêtés permanents de 2015 sur notre Commune :


Arrêtés permanents de 2014 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 2012 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 2011 sur notre Commune :

 


Arrêté permanent de 2009 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 2008 sur notre Commune :

 


Arrêté permanent de 2003 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanent de 2002 sur notre Commune :

 


Arrêtés permanents de 1999 sur notre Commune :