ARRÊTÉS 2021 :
03 - Arrêté portant droit de préemption
02 - Stationnement 4 rue des Lilas du 12 au 29 janvier 2021
01 - Interdiction de circulation Pont Gué de Rousset
ARRÊTÉS 2020 :
60 b - Arrêté exploitation licence taxi
60 - Arrêté circulation route de Saïx 12 et 13 janvier 2021
59 - Arrêté portant permis de stationnement - Route de Saïx - Travaux pharmacie - 11-01-2021
58 - Arrêté de circulation alternée D 621
57 - Arrêté de stationnement interdit - parking Ecole - Chemin de Fonsegur
56 - Arrêté de circulation interdite rue des Fleurs du 30-11 et 01-12-2020
55 - Arrêté interdiction accès ancienne décharge - chemin du Pastel
54 - Arrêté de stationnement interdit place du 11 novembre 2020
53 - Arrêté interdiction de circulation rue de l'Enclos du 23 au 25/11/2020
52 - Arrêté de dérogation de tonnage chemin du Cruzel - Travaux
50 - Arrêté de circulation route de Toulouse
49 - Arrêté de stationnement Place de la Pénavarié
48 - Arrêté de stationnement rue des Tamaris
47 - Arrêté de circulation rue des Tamaris
46 - Arrêté autorisation voirie rue des Tamaris
45 - Arrêté suspension terrains de football
44 - Arrêté de circulation Chemin du Vacant - Lieu-dit Rosies
43 - Arrêté autorisation voirie chemin du Vacant - Lieu-dit Rosies
42 - Arrêté interdiction utilisation vestiaires football - Lutte propagation COVID 19
41 - Arrêté de circulation et de stationnement route de Saïx
40 - Arrêté portant sur l'enlèvement d'une épave sur une propriété privée
39 - Arrêté de circulation RD 621
38 - Circulation interdite Chemin de Nore
37 - Autorisation voirie Les Andrieux
36 - Arrêté de circulation et de stationnement rue des fleurs - Déménagement 15 et 16 août
35 - Arrêté de circulation RD 621 - Route de Toulouse
34 - Autorisation voirie et stationnement rue de l'Enclos
32 - Autorisation voirie Les Andrieux
31 - Arrêté circulation interdite impasse des Violettes
30 - Arrêté autorisation voirie impasse des Violettes
29 - Arrêté stationnement route de saïx du 22/06/2020
28 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore vers Vacant
27 - Arrêté autorisation voirie chemin de Nore vers Vacant
26 - Arrêté stationnement route de saïx du 08/06/2020
24 - Arrêté de circulation chemin du Pastel - 05/06/2020
23 - Arrêté portant sur la réouverture des espaces publics, parcs et jardins
21 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx
20 - Arrêté de stationnement interdit 15 route de Saïx
19 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin des Agals
18 - Arrêté de circulation chemin des Agals
17 - Arrêté d'autorisation de voirie chemin du Pastel
16 - Arrêté de suspension des terrains de football - Intempéries
15 - Arrêté de stationnement interdit 11 route de Saïx
14 - Arrêté autorisation voirie chemin du Pastel
13 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx - Travaux
12 - Arrêté de stationnement interdit route de saïx - Déménagement
11 - Arrêté stationnement et circulation interdits rue des Tamaris - Déménagement
10 - Arrêté prêt des salles communales
09 - Arrêté d'autorisation de battue aux pigeons
08 - Arrêté de supension terrains football
07 - Arrêté de dérogation circulation PL de plus de 3.5 T
06 - Arrêté de circulation route de Saïx
05 - Arrêté Autorisation voirie chemin des Mignonades
03 - Arrêté de circulation alternée chemin du Pastel
02 - Arrêté Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée
01 - Arrêté Autorisation voirie rue des Fleurs
• ARRÊTÉS 2019 :
56 - Arrêté exploitation licence taxi
55 - Arrêté circulation interdite chemin de Nore
54 - Arrêté autorisation voirie chemin du vacant
53 - Arrêté de suspension des terrains de football
49 - Arrêté autorisation voirie chemin des Mignonades
47 - Arrêté de suspension des terrains de football
46 - Circulation interdite Vacant - Chemin de Nore
45 - Arrêté de circulation route de Toulouse - Travaux
44 - Interdiction de stationnement et de circulation chemin de Fonsegur
43 - Suspension terrains de football
41 - Suspension terrains de football
40 - Arrêté de circulation alternée chemin des Bels
39 - Arrêté de circulation alternée route de Saïx
37 - Autorisation du Domaine Public rue Croix du Coq
36 - Autorisation du Domaine Public rue Larroque
35 - Autorisation battue aux pigeons
34 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx
33 - Arrêté de circulation interdite route de Saïx
32 - Arrêté autorisation voirie En Bajou
31 - Arrêté circulation mariage
28 - Arrêté ordonnant le placement d'un chien en fourrière
27 - Arrêté Taxi Pauthe - changement véhicule
26 - Arrêté Feu d'artifice fête du 15-08-2019
25 - Arrêté de stationnement fête 15-08-2019
24 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2019
23 - Arrêté de circulation Fête du 15-08-2019
22 - Arrêté autorisation débit de boisson fête 15-08-2019
21 - Arrêté vide-grenier
20 - Arrêté terrains multisports
19 - Arrêté ouverture au public Terrains multisports
18 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Troupiac vers Saint Affrique
17 - Arrêté de circulation mariage
15 - Arrêté de circulation - déviation En Rossignol
14 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx
13 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale
12 - Arrêté de circulation interdite rue et Place d'En Mathieu
11 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx
10 - Arrêté de stationnement interdit route de Saïx
09 - Arrêté Restrictions de circulation et de stationnement
08 - Arrêté de circulation interdite voie communale n° 9
07 - Arrêté de circulation interdite rue Maréchale
06 - Arrêté autorisation voirie rue des Lilas
05 - Arrêté circulation - Déviation En Mathieu
03 - Circulation interdite sauf riverains En Guinard
02 - Suspension terrains de football
01 - Suspension terrains de football
• ARRËTÉS 2018
64 - Arrêté occupation du Domaine Public Pizzas comtoise
63 - Exploitation licence Taxi Pauthe
62 - Supension terrains de football
61 - Arrêté de circulation interdite rue des Glycines
60 - Arrêté de circulation avec déviation En Bajou
59 - Arrêté de circulation - Travaux remplacement poteaux télécoms
58 - Arrêté autorisation voirie rue des Glycines
57 - Arrêté de circulation et stationnement interdits rue de la Maréchale
56 - Arrêté autorisation battue aux pigeons
55 - Arrêté de circulation rue des Fleurs
53 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades
52 - Arrêté autorisation voirie rue Croix du Coq
51 - Arrêté circulation chemin des fontaines
50 - Arrêté de circulation et stationnement Routes de saïx et de Toulouse
49 - Autorisation voirie CR n° 18 En Boyer
47 - Arrêté de circulation chemin du Pastel
46 - Autorisation voirie chemin des Péluques
45 - Interdiction circulation chemin de Nore
44 - Interdiction transport - consommation d’alcool sur le domaine public pendant la fête
43 - Circulation interdite chemin du Cruzel
42 - Autorisation voirie impasse du Midi
41 - Autorisation voirie rue de l'Enclos
40 - Stationnement interdit route de Saïx
39 - Autorisation voirie chemin de la Pierre Plantée
38 - Stationnement interdit Place Saint Martin
37 - Autorisation voirie + circulation Place de la Mairie
36 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque
35 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros
34 - Autorisation voirie 2 bis chemin Las Peyros
33 - Arrêté de circulation - travaux rue Larroque
32 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2018
31 - Arrêté stationnement fête 15-08-2018
30 - Arrêté de circulation fête du 15-08-2018
29 - arrêté autorisation débit de boisson fête
28 - Arrêté vide-grenier
27 - Arrêté circulation - travaux
26 - Arrêté de circulation travaux
25 - Arrêté taxi PAUTHE - Changement véhicule
24 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers
23 - Autorisation voirie route de Saïx
22 - Interdiction de circulation - Bibliobus
21 - Circulation alternée RD 621
20 - Circulation interdite chemin des bels
19 - Autorisation voirie Place de la Mairie
18 - Suspension terrains football
17 - Circulation alternée D621
16 - Suspension terrains de foot
15 - Autorisation débit boisson temporaire
14 - Arrêté circulation interdite rue des Glycines
13 - Arrêté de circulation 09-03-2018
12 - Arrêté suspension terrains football
11 - Arrêté suspension terrains football
10 - Autorisation voirie Place du 8 Mai 1918
09 - Autorisation voirie impasse du Midi
08 - Circulation interdite voitures + piétons
07 - Suspension terrains football
06 - Arrêté stationnement interdit et modification sens de circulation chemin de Fonsegur
05 - Autorisation voirie rue de l'Enclos
04 - Circulation interdite avec mise en place d'une déviation
03 - Suspension terrains de football
02 - Autorisation voirie chemin des Mignonades
01 - Suspension terrains de football
ARRÊTÉS 2017 :
67 - Arrêté exploitation licence taxi Pauthe
66 - Suspension terrains de sport
65 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades
64 - Arrêté de circulation chemin des Mignonades
63 - Arrêté DECI
62 - Arrêté autorisant musique jusqu'à 2H du matin
61 - Autorisation de battue aux pigeons
60 - Interdiction d'utilisation salle Marquisette
59 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains Place du 8 mai et rue de l'Enclos
56 - Autorisation débit de boissons
55 - Arrêté de circulation interdite chemin de Nore
54 - Arrêté de circulation interdite rue Larroque
53 - Interdiction de circulation - bibliobus
52 - Arrêté stationnement interdit RD 50
51 - Arrêté de stationnement interdit et modification sens de circulation école
50 - Arrêté de circulation interdite rue Villeneuve
49 - Arrêté circulation alternée sur la RD 621
48 - Dérogation tonnage dans les rues de Viviers
47 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017
46 - Enlèvement épave sur propriété privée
45 - Prolongation autorisation voirie route de Saïx
44 - Arrêté circulation interdite rue des Fleurs
43 - Arrêté autorisation débit de boissons
42 - Arrêté circulation alternée Les Andrieux
41 - Arrêté circulation interdite Les Bels
40 - Arrêté circulation alternée sur la VC 3 En Bajou
39 - Arrêté circulation interdite voitures + piétons rue de la Maréchale
38 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue des Rosiers
37 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale
36 - Arrêté circulation interdite - Bibliobus
35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
34 - Arrêté portant permis de stationnement
33 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2017
32 - Arrêté circulation fête du 15-08-2017
31 - Arrêté vide-grenier
30 - Arrêté autorisation débit de boissons
29 - Arrêté Fermeture gymnase du 19 au 21 juin 2017
28 - Arrêté autorisation voirie route de Saïx
27 - Arrêté autorisation voirie rue des Rosiers
26 - Arrêté Circulation interdite rue de la Maréchale
25 - Arrêté circulation interdite rue d'En Mathieu
24 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE
22 - Arrêté de circulation alternée RD621 et RD50
21 - Arrêté autorisant la diffusion de musique fête des Bels
20 - Arrêté portant modification de l'arrêté du 26-05-2017
19 - Arrêté de circulation chemin Piersol
18 - Arrêté circulation sur RD50
17 - Arrêté portant permission de voirie chemin du Pastel
16 - Arrêté de circulation interdite rue des Rosiers - déménagement
15 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
14 - Arrêté portant permission de voirie chemin Piersol
13 - Arrêté portant permission de VC3 En Bajou
12 - Arrêté de circulation alternée rue de la Maréchale
11 - Arrêté de circulation alternée chemin Piersol
10 - Arrêté permission voirie chemin du Pastel
09 - Dérogation tonnage rues de Viviers
08 - Arrêté interdiction gymnase à compter du 27-01-2017 - Intempéries
07 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin du Cruzel
06 - Arrêté de circulation alternée dur RD 50
05 - Arrêté circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades
04 - Arrêté de circulation alternée sur la RD 50
03 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades
02 - Autorisation battue aux pigeons
01 - Arrêté circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
ARRÊTÉS 2016
55 - Exploitation licence taxi Pauthe
54 - Arrêté de circulation VC 3 En Bajou
53 - Arrêté de circulation rue Larroque
52 - Arrêté portant permission de voirie impasse des Mimosas
51 - Interdiction de circulation - bibliobus du 28-11-2016
50 - Circulation interdite rue d'En Mathieu
49 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Mignonades
48 - Arrêté de circulation interdite chemin du Cruzel
47 - Arrêté de circulation et de stationnement interdits place du 8 mai
46 - Arrêté de circulation interdite rue de la Maréchale
45 - Arrêté de circulation RD 621 - Mini giratoire
44 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des agals
43 - Arrêté de circulation interdite Place d'En Mathieu
42 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin sur la Cal
41 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
40 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains rue de la Maréchale
39 - Arrêté règlementant les accès de l'école
38 - Circulation interdite chemin de Nore
37 - Circulation interdite chemin sur la Cal
36 - Autorisation de voirie Lieu-dit En Bajou
35 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques
34 - Arrêté vide-grenier
33 - Arrêté stationnement fête du 15 août 2016
32 - Arrêté de stationnement fête du 15 août 2016
31 - Arrêté autorisation débit de boissons
30 - Autorisation d'occupation du domaine Public
29 - Stationnement interdit rue de l'Enclos
28 - Autorisation d'occupation du domaine Public - 6 rue de la Maréchale
27 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos
26 bis - Autorisation d'occupation du domaine public - Route de Saïx
26 - Arrêté Taxi Pauthe - Changement véhicule
25 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Giratoire
24 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin Las Peyros
23 - Autorisation occupation du Domaine Public - route de Saïx
22 - Circulation interdite rue d'En Mathieu
21 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques
20 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade
19 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos
18 - Arrêté de circulation alternée RD 621
17 - Arrêté de circulation interdite sauf riverains chemin des Péluques
16 - Arrêté de circulation alternée chemin Peyre Ficade
15 - Arrêté de circulation alternée chemin des Péluques
14 - Arrêté de circulation alternée rue de l'Enclos
13 - Arrêté de circulation alternée RD 621
12 - Arrêté autorisation de stationnement exceptionnel et sens interdit rue des Rosiers
11 - Arrêté de circulation interdite Les Andrieux
10 - Autorisation battue aux pigeons 09-04-2016
09 - Interdiction de circulation - Bibliobus 04-04-2016
08 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - Rue de l'Enclos
07 - Arrêté de circulation interdite chemin des fontaines
06 - Suspension des terrains de sport
05 - Arrêté de circulation interdite En Bajou
04 - Arrêté de circulation alternée impasse et chemin de Lardenne
03 - Autorisation voirie chemin des Agals - curage égoûts
02 - Arrêté circulation interdite impasse des Mimosas et L'Officiale
01 - Arrêté de circulation alternée RD 50
ARRÊTÉS 2015
49 - Exploitation licence Taxi Pauthe
48 - Arrêté règlementation des accès de l'école
47 - Autorisation de battue aux pigeons 28-11-2015
46 - Arrêté de nomination suppléant coordonateur communal recensement population 2016
45 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - ADS Construction
44 - Arrêté de circulation rue des rosiers
43 - Interdiction de circulation - bibliobus - 23-11-2015
42 - Autorisation voirie chemin sur la Cal
41 - Arrêté de dérogation passage camion de plus 10 tonnes - La Sabartarié
40 - Arrêté de circulation alternée rue d'En Mathieu
39 - Arrêté de circulation rue Larroque
38 - Interdiction de circulation chemin de Nore
37 - Arrêté de circulation alternée RD 621 - Route de toulouse
36 - Interdiction de circulation chemin des Fontaines
35 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades
34 - Arrêté règlementant la fête du village
32 - Arrêté de circulation rue des rosiers
31 - Arrêté de circulation alternée chemin sur la Cal et chemin de Nore
30 - Arrêté vide-grenier
29 - Arrêté stationnement fête du 15-08-2015
28 - Arrêté circulation fête du 15-08-2015
27- Arrêté autorisation débit de boissons
26 - Circulation interdite rue Larroque
25 - Autorisation voirie chemin Peri Albo
24 - Interdiction circulation rue Larroque
23 - Interdiction de circulation chemin des Mignonades
22 - Arrêté nomination coordonateur communal recensement population 2016
21 - Arrêté de délégation de signature - ADS
20 - Arrêté de stationnement travaux rue des Rosiers
19 - Interdiction de circulation chemin des fontaines
18 - Arrêté changement véhicule - Taxi Pauthe
17 - Circulation interdite rue d'En Mathieu
16 - Arrêté de circulation alternée VC 3
15 - Interdiction de circulation - bibliobus
14 - Autorisation débit de boissons
13 - Autorisation de voirie SPIE - RD 50
12 - Autorisation de voirie chemin des Mignonades
11 - Arrêté de circulation alternée RD 621
10 - Stationnement interdit route de Saïx - chemin de fonségur et rue Croix du Coq
09 - supension terrains de sport
08 - Interdiction de circulation - Rue Larroque
07 - Interdiction de circulation - route de la Caussade
06 - Suspension terrains de sport
05 - Autorisation battue aux pigeons 07-03-2015
03 - Arrêté autorisation stationnement exceptionnel pour déménagement
02 - Suspension terrains de sport
01 - Arrêté de circulation alternée RD 50
ARRÊTÉS 2014
62 - Exploitation licence Taxi Pauthe
61 - Suspension terrains de sport
60 - Suspension terrain honneur
59 - Délégation de fonctions à F. BARBERI
58 - Délégation de fonctions à P. SALVAN
57 Bis - Délégation de fonctions à JM. MAUREL
57 - Délégation de fonctions à D. MONTAGNÉ
56 bis - Délégation de fonctions à R. DUCAMP
56 - Délégation de fonctions à A. CALMARD-MOZAR
55 Ter - Délégation de fonctions à A. SACAZES
55 Bis - Délégation de fonctions à A. CORADAZZI
55 - Délégation de fonctions à J. MONTAGNÉ
54 - Arrêté de dérogation
53 - Arrêté de dérogation
51 - Autorisation d'occupation du Domaine Public
50 - Autorisation voirie travaux branchement chemin des Agals
49 - Interdiction de circulation chemin des agals
46 - Circulation interdite et interdiction de stationner place du 8 mai
43 - Arrêté de stationnement travaux rue Larroque
42 - Arrêté de stationnement - travaux rue des rosiers
41 - Autorisation occupation du domaine Public - ST NETTOYAGE
40 - Autorisation d'occupation du Domaine Public - rue des Rosiers
39 - Approbation PCS
38 - Interdiction de circulation - bibliobus 24/11/2014
37 - Interdiction circulation chemin de Nore
35 - Interdiction d'accès aux boitiers électriques fête 15/08/2014
28 - Stationnement interdit Palce de la Pénavarié
27 - Circulation interdite et stationnement interdit RD 621 et RD 50
26 - Arrêté autorisation stationnement déménagement
25 - Arrêté pouvoirs de police du Maire
24 - Arrêté de stationnement fête du 15-08-2014
23 - Arrêté de circulation fête du 15/08/2014
22 - Arrêté autorisation débit de boissons
21 - Arrêté vide-grenier
20 - Arrêté autorisation stationnement déménagement
19 - Interdiction de stationner Place de la Mairie
18 - Arrêté changement véhicule taxi PAUTHE
17 - Interdiction de circulation chemin du Cruzel
16 - Délégation cimetière
15 - Délégation à D. HOULES - Etat civil
13 - Cimetière - échange concession
12 - Interdiction de circulation - bibliobus
11 - Autorisation d'occupation du Domaine public rue des Lilas
10 - Suspension terrains de sport
09 - Suspension terrains de sport
08 - Autorisation d'occupation du domaine public route de saïx
07 - Autorisation d'occupation du domaine public route de Toulouse
06 - Autorisation d'occupation du domaine public Place de la Pénavarié
05 - Suspension terrains de sport
04 - Instauration d'un sens unique rue Villeneuve
03 - Suspension terrains de sport
02 - Arrêté battue aux pigeons
01 - Suspension terrains de sport
Suite à une livraison de bois prévue 12 rue Larroque, la circulation sera interdite le 18 septembre 2015 à partir de 17H30 jusqu'à la fin de la livraison : arrêté
____________________________________________________________________
Suite à un déménagement, la circulation sera interdite, le samedi 4 juillet, rue Larroque de 7H à 14H. Merci de votre compréhension.
__________________________________________________________________
Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu rue Larroque. La circulation sera interdit du 8juin au 12 juin 2015 de 8H à 18H00
___________________________________________________________________
Des travaux sur le réseau d'assainissement vont avoir lieu chemin des Mignonades
___________________________________________________________________
Un arrêté a été pris pour la modification du sens de circulation uniquement lors de cérémonies rue Saint Roch.
___________________________________________________________________
En raison de travaux effectués par l'entreprise SPIE SUD-OUEST, la circulation des véhicules sera interdite impasse des Fontaines à compter du 4 mai jusqu'à la fin des travaux
Merci de votre compréhension.
Arrêté de circulation interdite
___________________________________________________________________
En raison de travaux de fouille sous-chaussée pour le compte d'ORANGE, la circulation des véhicules sera alternée sur la voie Communale n° 3 au lieu-dit En Bajou à partir du 13 avril : Durée des travaux 5 jours.
Merci de votre compréhension.
Arrêté de circulation alternée
___________________________________________________________________
L'entreprise SPIE SUD-OUEST effectuera des travaux de terrassements nécessaires à la réalisation du réseau sec du lotissement du Domaine d'Emilie.
___________________________________________________________________
Le Syndicat Iintercommunal d'Adduction d'Eau Potable du Sant doit effectuer une tranchée sur le Chemin Peyre Ficade pour le raccordement sur réseau d'eau potable du lotissement d'Emilie. La date de début des travaux est prévue à partir du 16/03/2015.
Merci de votre compréhension.
___________________________________________________________________
Les matchs et les entrainements de football sont interdits sur tous les terrains de football de Viviers-Lès-Montagnes du 27 février au 2 mars 2015 inclus.
___________________________________________________________________
Des travaux sur le réseau électrique vont avoir lieu sur la commune : rue Larroque et route de la caussade. Ces 2 voies vont être fermées à la circulation à partir du 5 mars jusqu'à la fin des travaux. Une circulation alternée sera mise en place sur la RD621 au niveau du Lieu-dit
La dressière. Merci de votre compréhension. (arrêtés ci-dessous)
Arrêté de circulation interdite rue de Larroque
Arrêté de circulation interdit Route de la Caussade
Arrêté de voirie de Direction des routes (département)
Arrêté préfectoral du 5 juin 2018 fixant la liste des communes rurale du département du Tarn.
Arrêté préfectoral en date du 26 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 28 septembre 2017 à 8h
Arrêté préfectoral en date du 20 septembre 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 21 septembre 2017 à 8h
Arrêté préfectoral en date du 29 août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du vendredi 1er septembre 2017 à 00h
Arrêté Bernazobre du 1e août 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cour d'eau de Bernazobre et ses affluants
Arrêté autorisant l'organisation d'un concours de travail pour chiens d'arrêts le 23 juillet 2017
arrêté préfectoral en date du 18 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du mercredi 19 juillet 2017 à 8h00
arrêté préfectoral en date du 7 juillet 2017 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du samedi 8 juillet 2017 à 8h00.
Arrêté préfectoral en date du 30 juin 2015 réglementant temporairement les prises d'eau sur le cours d'eau du Bernazobre et ses affluents à compter du jeudi 02 juillet 2015
Arrêtés permanents de 2019 sur notre Commune :
Arrêté interdisant les déjections canines sur la Commune
Arrêté permanent règlementant le stationnement des médecins sur la Commune rue des Tamaris
Arrêtés permanents de 2017 sur notre Commune :
Arrêtés permanents de 2016 sur notre Commune :
- Arrêté autorisant la création d'une école de conduite sur notre village
- Arrêté de la mairie de Saïx concernant la modification des limites du village
- Arrêté de la mairie de Viviers-Lès-Montagnes concernant la modification des limites du village
Arrêtés permanents de 2015 sur notre Commune :
- Arrêté sur la modification du sens unique de circulation Chemin du Cruzel
- Arrêté sur la modification du sens unique de circulation lors de festivités Place Saint-Martin
Arrêtés permanents de 2014 sur notre Commune :
- Arrêté sur l'instauration d'un sens unique de circulation et l'interdiction de stationnement Rue Villeneuve
- Arrêté sur l'interdiction et la limitation de stationnement Place de la Mairie
Arrêtés permanents de 2012 sur notre Commune :
- Extrait du registre des arrêtés du maire du 26 décembre 2012
- Arrêté sur l'instauration de l'interdiction de stationnement Voie Communale n°3
- Arrêté sur la mise en place d'un sens prioritaire Voie Communale n°3
Arrêtés permanents de 2011 sur notre Commune :
- Extrait du registre des arrêtés du maire du 19 janvier 2011
- Arrêté sur l'instauration d'un sens unique de circulation Place Saint-Martin, Rue Saint-Roch et Place de la Mairie
- Arrêté sur l'instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage à 10 tonnes
Arrêté permanent de 2009 sur notre Commune :
Arrêtés permanents de 2008 sur notre Commune :
- Extrait du registre des arrêtés du maire du 1er février 2008
- Arrêté sur la modification des limites de l'agglomération de Viviers-Lès-Montagnes sur la RD n°621
Arrêté permanent de 2003 sur notre Commune :
Arrêtés permanent de 2002 sur notre Commune :
Arrêtés permanents de 1999 sur notre Commune :
