Espace de communication - Monsieur Philippe BONNECARRERE sénateur du Tarn

[TRIBUNE] : Comment mieux donner la parole aux citoyens?

La crise des Gilets Jaunes a fait apparaître les aspirations de la société en faveur de plus de démocratie participative.

Dans une tribune publiée sur mon blog et accessible en cliquant sur "Lire la suite", je vous livre mes réflexions et propositions sur le sujet.

Démocratie participative, directe, Référendum d'initiative partagée ou citoyenne, vote blanc: comment revitaliser la démocratie et mieux associer les citoyens à la prise de décision publique?

Je travaille avec le Président du Sénat et mes collègues à la mise au point de nos propositions sur ce sujet de la participation et devrait pouvoir vous joindre le mois prochain, la version finalisée.

Que pensez-vous du vote blanc ?

Ce mois-ci, je vous propose un questionnaire en ligne sur le vote blanc, accessible en cliquant sur "Lire la suite".

Qu'en pensez-vous? Comment le mettriez-vous en avant? Quelles sont vos solutions pour prendre en compte le vote blanc et quelles conséquences sur le déroulement des élections?

Je vous remercie de votre participation.

Que pensez-vous du référendum : Vos réponses

Le mois dernier, je vous donnais la parole sur le référendum et son éventuelle utilisation par le Gouvernement et je vous remercie de votre participation.

Ce sondage a montré que les avis ne sont pas tranchés sur la question.
A la question, le référendum est-il une bonne solution pour répondre aux préoccupations issues du grand débat, 54 % ont répondu favorablement contre 46%.

Parmi vos propositions libres, vous avez suggéré :

- "4 réformes prioritaires à faire négocier par le Parlement"

- "Une VERITABLE décentralisation serait une des solutions à conditions toutefois que celle-ci s'accompagne des financements correspondants contrairement à ce qui se passe avec les transferts de compétence de plus en plus nombreux à la charge des collectivités locales."

- "Je souhaite rajouter que la suppression du Sénat réclamée par les "gilets jaunes" serait une catastrophe pour notre démocratie. Le contre pouvoir que représente le Sénat est un rempart véritable entre l'exécutif et la population rurale à travers les représentants des communes que sont les maires."

- "Sur le principe de l'utilisation du référendum, je suis POUR mais comme les français votent contre quelqu'un et non pour quelque chose je dis NON. Macron n'a pas de baguette magique. Et qui pour le remplacer?"

Lutte contre les déserts médicaux : deux points de vue

- Elisabeth Doineau, Sénatrice de la Mayenne et déléguée à l’accès aux soins

- Interview de M. Abderrahim HAMMOU-KADDOUR, Directeur des délégations départementales du Tarn et de l’Aveyron

Auditions : Actes de violences et de vandalisme à Paris

Le 16 mars dernier, des actes d’une grande violence et d’importantes dégradations se sont produits à Paris. Alors que les séquelles des actes de vandalisme et de destruction commis en particulier les 1er et 8 décembre 2018 étaient à peine effacés, le quartier des Champs-Élysées a été de nouveau le théâtre d’affrontements et de scènes de pillage de commerces.

Le mardi 19 mars 2019, la commission des lois dont je suis membre et la commission des affaires économiques ont auditionné Christophe CASTANER, ministre de l’intérieur, et Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie et des finances, sur les actes de violence et de vandalisme qui se sont produits à Paris le 16 mars, sur les moyens mis en place pour faire face à ces troubles et sur les conséquences de ces nouvelles dégradations sur la situation du commerce et l’attractivité économique du pays.

Vous pouvez revoir cette audition en vidéo et ma question au Ministre de l'Intérieur en cliquant sur "Lire la suite".

Maintien de l'ordre public lors des manifestations

Le Sénat a voté conforme en deuxième lecture, la proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs.
Marquant mon indépendance, j'ai personnellement voté contre le texte et en ai expliqué les motifs en séance publique. Vous pouvez revoir cette intervention en cliquant sur "Lire la suite".

Nous avons en effet, à mon sens, un problème d'application sur le terrain mais pas un problème de lois. Je l'évoque souvent avec vous, lors de nos discussions sur le terrain : nous faisons trop de lois.

Nous sommes confrontés à un problème de violences lors des manifestations, pas à un manque de lois contre les violences dans les manifestations. Défendre la République, l’ordre public et la démocratie est une responsabilité que chacun de nous assume. Je condamne avec la plus grande vigueur les violences répétées lors des manifestations et notamment celles du samedi 16 mars.

À mon sens, notre police et notre justice ont les moyens d’agir et de maintenir l’ordre républicain. Les interpellations ont lieu. 2 000 manifestants ont fait l’objet d’une judiciarisation lors des épisodes successifs du mouvement des « gilets jaunes ».

Le juge pénal a la possibilité de sanctionner les auteurs de violences d’une interdiction de manifestation ou de déplacement dans le cadre des peines dites « complémentaires », au titre de l’article 131-10 du code pénal.

Je doute que le nouveau texte puisse apporter en pratique l’efficacité qui lui est prêtée et il est difficile de soutenir la constitutionnalité d’un tel dispositif qui irait à l'encontre des libertés publiques.

Il s'agit d'un texte de circonstance. Or, une loi se doit d’être intemporelle. Demain, il pourrait être fait un mauvais usage de l’interdiction préventive de manifester, prévue à l'article 2.

C'est pourquoi je ne croyais pas nécessaire de rajouter une loi.

Conclusions de la commission d'enquête dite Benalla : et après?

Après la publication de son rapport d'enquête, le bureau du Sénat a finalement décidé de transmettre au parquet les cas d’Alexandre Benalla, Vincent Crase, Alexis Kohler, Patrick Strzoda et celui du général Lavergne.

Les cas d’Alexandre Benalla, de Vincent Crase et du directeur de cabinet de l’Elysée, Patrick Strzoda, ont été transmis à la justice pour « suspicion de faux témoignage ».

Les trois autres hauts responsables de l’Elysée : Alexis Kohler, secrétaire général de l’Elysée, Patrick Strzoda, directeur de cabinet d’Emmanuel Macron, et le général Lavergne, chef du groupe de sécurité de la présidence de la République sont suspectés « d’omissions, d’incohérences et de contradictions » lors de leurs auditions devant la commission d’enquête du Sénat.

En cliquant sur "Lire la suite", vous trouverez ma tribune. J'approuve en toute indépendance les conclusions du rapport de la commission d'enquête mais pas la décision de mes collègues membres du bureau du Sénat de vouloir des poursuites vis-à-vis des collaborateurs du Président de la République.

Loi d'orientation des mobilités (LOM)

Le Sénat examine le projet de loi d'orientation des mobilités dit (LOM) et devrait l'adopter le mardi 2 avril prochain.

Comme vous le savez, l'autoroute Castres-Toulouse fait l'objet d'un engagement datant de plusieurs années et est inscrite dans la loi LOM. Le texte retient en effet le scénario 2 du rapport Duron sur lequel figure le projet autoroutier.

Le projet de loi porte sur des domaines très différents. Il s'agit d'abord d'améliorer la gouvernance en matière de mobilités en donnant des outils complémentaires aux collectivités. Le projet de loi pérennise la solution des autorités organisatrices, régionales ou locales, en l’encourageant et la renforçant, tout en assouplissant la gouvernance territoriale des mobilités, en renforçant le rôle et les compétences des nouvelles grandes régions et des intercommunalités.
L'idée est de ne pas laisser de territoires, en particulier rural, sans une autorité compétente en matière de mobilité.

Il s'agit aussi d'intégrer la révolution numérique dans les mobilités, avec toute la question de l'ouverture des données, l'amélioration des services, soit de vente, soit de réservation, dits multimodaux.

La Ministre souhaite favoriser les expérimentations innovantes de mobilité dans les territoires peu denses. Dans son esprit, c'est dans les zones rurales que devraient être prioritairement expérimentées des navettes dites autonomes.

Il y a aussi toute la question de la promotion du covoiturage avec l'idée que les autorités de mobilité pourraient prendre une part des frais de covoiturage.

Des mesures envisagées pour favoriser l'engagement associatif

Le Sénat a adopté une proposition de loi en faveur de l’engagement associatif, ayant pour objet d’encourager la prise de responsabilité associative et d'inciter la jeunesse à s'engager auprès des associations.

Le texte prévoit la rémunération par l'employeur des congés pris par les salariés exerçant des activités bénévoles dans la limite d’un jour ouvrable.
Les salariés utilisant un congé de responsable d’association bénévole pourraient aussi bénéficier d’un crédit d’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) dans la limite d’un montant égal à la rémunération perçue pendant trois jours au plus.

Un module de sensibilisation à la vie associative serait inscrit dans le cadre de l'enseignement civique des élèves de collège et de lycée.

Enfin, le texte introduit un mécanisme permettant à une association de saisir le préfet afin qu’il se prononce sur son caractère d’intérêt général.

Les apprentis tarnais au Sénat

Le 14 mars dernier, le Sénat a organisé, comme chaque année, la journée de l'apprentissage au cours de laquelle les apprentis ayant été lauréats de divers concours sont reçus.

Il s'agit à la fois d'une mise en valeur de leur travail individuel, de l'apprentissage en général et plusieurs ateliers sont proposés.

Monsieur Hormière, Président de la chambre des métiers , et le conseiller d’orientation accompagnaient les deux apprentis tarnais lauréats Kevin Rousset dans le domaine de la coiffure et Cédric Pereira Motinho pour le secteur maçonnerie.

J'ai pu échanger avec ces deux jeunes particulièrement motivés avec une excellente maturité .

C'était également l'occasion de faire le point avec le président de la chambre des métiers à la fois des enjeux du CFA qui comprend plus de 1100 apprentis dans notre département, nombre en progression.

Retour des djihadistes français : Vrai / faux

La question du retour ou non sur notre sol de Français partis faire le Djihad est explosive.
Afin d'aborder cette situation avec tous les éléments et sans prétendrfe m'exprimer au nom de notre gouvernement, je vous propose un article visant à démêler le vrai du faux.

Combien de Français sont partis faire le djihad ? Que vont devenir les djihadistes prisonniers ? Ces djihadistes Français seront-ils rapatriés ? Quelle solution pour les djihadistes prisonniers en Syrie ?

Toutes les réponses dans cet article accessible en cliquant sur "Lire la suite".

La répartition de la DETR 2019 pour notre département

La réunion de la commission des élus pour la DETR s'est tenue vendredi 22 mars en préfecture.

Pour vous permettre de suivre tous les éléments et vous assurer la plus grande transparence, je me permets de vous joindre :

1) la note établie pour la préparation de cette réunion avec le rappel des critères de la DETR et de la DSILet des dotations qui sont importantes.
Les investissements proposés au titre de la DETR représenteraient 45 618 970 €.

2) vous trouverez l'état des propositions pour les dossiers en DETR. Il ne s'agit que des dossiers représentant des subventions supérieures à 100 000 €.

3) la répartition des attributions pour la partie départementale de la DSIL.

Globalement il faut retenir de ces différents éléments que les dotations allouées à notre département ont augmenté pour 2019 ( +354 000 €).

S'il y avait une difficulté particulière sur les dossiers de DETR ou de DSIL je suis bien sûr à votre disposition.

L'Europe vue par les jeunes

J'ai reçu au Sénat une trentaine de jeunes étudiants pour échanger avec eux sur leur vision de l'Europe à la veille des prochaines élections européennes.

Au fil des discussions très intéressantes, nous avons pu aborder de nombreux enjeux du scrutin et leurs propositions en faveur de l'Europe.

Pourquoi n'assiste-t-on pas à un réveil républicain et européen malgré toutes les secousses vécues par nos voisins (Brexit, l'élection de Donald Trump ou la montée des nationalismes) et qui devraient servir d'électro choc ou d'alerte ? Telle est la question que ces jeunes europées posent.

Parmi les éléments de réponse, l'omniprésence du discrédit, la crise de confiance dans le journalisme, la montée des fake news et le manque de médiatisation des élections européennes ont été évoqués.

Dans ce contexte, les jeunes misent sur l'importance de faire de la pédagogie et d'expliquer l'Union européenne, ses réussites et ses aspects pratiques mais surtout sur la mobilisation des jeunes à la veille d'un scrutin décisif.

Brexit : Point d'étape mars 2019

La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne semble se complexifier chaque jour davantage, à seulement quelques jours du 29 mars, date théorique du Brexit.

Le Conseil européen a répondu le 22 mars à la demande de la Première ministre britannique de proroger l’application de l’article 50 jusqu'au 30 juin prochain.

La date de sortie du Royaume-Uni est désormais conditionnée à l’adoption par la Chambre des communes du projet d’accord de retrait. Les délais sont de plus en plus contraints dans un contexte marqué par la proximité des élections européennes.

Chauffeurs routiers, personnels navigants : pour un statut européen du travailleur mobile

La révision de la directive sur les salariés détachés a permis de résoudre une bonne partie du problème posé à notre pays en termes de concurrence déloyale par la situation des salariés dits détachés. Il reste cependant un "trou" dans le filet social européen puisque cette directive ne s'applique pas au transport routier.

Alors que le Parlement européen s’apprête une nouvelle fois à examiner le Paquet Mobilité, la commission des affaires européennes du Sénat a adopté une proposition de résolution européenne sur le régime du détachement des travailleurs dans le secteur du transport.

Colloque sur la différenciation territoriale

Ce sujet est très présent dans les discussions avec les collègues sur le terrain.

Beaucoup d'élus tarnais pensent que nous devrions faire évoluer les règles qui ne peuvent pas être les mêmes en zone urbaine et en zone rurale, ou en zone de croissance démographique ou dans un secteur en déprise. C’était l’esprit de la première loi Montagne en 1985.

L’exemple le plus caractéristique est l'aspiration à un assouplissement en matière d'urbanisme. Ce sujet se retrouve au niveau national, à l'exemple du sujet Corse ou du problème Alsacien.
Une des hypothèses dans la révision constitutionnelle serait d'ouvrir le droit à la différenciation à l'article 72 de la Constitution. C’est l'actuel article 15 du projet de révision constitutionnelle.

C’est la raison pour laquelle j’ai participé avec beaucoup d'intérêt à un colloque à l'Assemblée Nationale le mercredi 13 mars intitulé : « différenciation territoriale : quelles possibilités de différenciation des compétences et des normes dans le nouveau cadre ouvert par la révision constitutionnelle ? ».

Entretien avec le Premier Président de la Cour des Comptes, Didier Migaud

En cliquant sur "Lire la suite", vous trouverez un compte-rendu de ma réunion avec le Premier Président de la Cour des Comptes Didier Migaud.

Place de la Cour des comptes dans le paysage institutionnel, statut de la loi de règlement, procédure législative : tour d'horizons des sujets évoqués.

Ad'AP et SD'AP : Fin du dépôt des dossiers et période de transition

L’ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014, a créé, pour le cadre bâti, le dispositif des agendas d’accessibilité programmée (Ad’AP), et, pour les transports publics, celui des schémas directeurs d’accessibilité-agendas d’accessibilité programmée (SD’AP).

Elle a ainsi instauré un cadre juridique permettant de poursuivre les démarches de mise en accessibilité au-delà de la limite légale de 2015 prévue par la loi handicap en étant protégé de tout risque de sanctions pénales.

Le point sur la réforme du baccalauréat et du lycée

Le baccalauréat se transforme et je vous ai déjà rendu compte des principaux axes de cette réforme, dans mes précédentes lettres.

Vous trouverez en cliquant ici un dépliant sur le bac 2021 général et technique ;

Une présentation de la réforme du lycée est également disponible en cliquant ici.

Enfin, vous trouverez en cliquant ici une carte interactive des enseignements de spécialité de seconde proposés à la rentrée 2019 dans les établissements du Tarn.

Questions écrites du mois de mars

Ce mois-ci, j'ai adressé plusieurs questions écrites au gouvernement au sujet de :

- l'obligation d'affiliation au régime de sécurité sociale des indépendants des propriétaires bailleurs dans le cadre d'une activité de location meublée de courte durée générant plus de 23 000 € par an;

- les pénuries de recrutement du secteur de l'aide aux personnes âgées;

- le régime des fouilles dans les prisons ;

- une taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés;
- le régime applicable aux militaires français ayant été exposés aux radiations nucléaires.
En cliquant sur "lire la suite", vous pouvez vous abonner au service d'alerte proposé par le Site du Sénat pour recevoir la réponse que le gouvernement voudra bien me communiquer.

Visite de la ministre des transports à Castres

La Ministre des transports Elisabeth Borne était en visite dans le Tarn le lundi 4 mars.
Cette visite ministérielle débutait par une réunion de travail à la sous-préfecture de Castres en présence de Monsieur le Préfet, Monsieur le Sous-Préfet de Castres, des parlementaires, de la Présidente de la région Occitanie, de nombreux maires et en particulier de Pascal Bugis ainsi qu’Olivier Fabre et de nombreuses entreprises du territoire.
Madame Borne a tout de suite indiqué qu’elle attachait une importance majeure à la répartition équilibrée des emplois sur notre territoire, au développement et à l’implantation des entreprises dans les villes "moyennes" et qu’il était important de relancer la politique de liaison des territoires.
C’est pourquoi la liaison autoroutière Castres-Mazamet-Toulouse est un dossier auquel elle attache la plus grande importance.

Définition des zones vulnérables dans le Tarn

Le Préfet de bassin dit coordonnateur (bassin Adour Garonne) a adressé en fin d'année dernière, deux arrêtés portant délimitation des zones vulnérables dans nos départements.
Cette définition pose un problème dans un certain nombre de communes. Les définitions ne couvrent d'ailleurs pas exactement les limites administratives avec par exemple des communes qui sont classées partiellement.
Ce classement n'est pas définitif.
Il a été convenu qu'une étude technique devait être confiée au BRGM afin d'étudier plus finement la situation de la masse d'eau souterraine dite des mollasses du Tarn qui couvre en fait toute la partie centrale de notre département.
Si vous souhaitez en savoir plus sur ce sujet, vous trouverez ci-jointe la réponse que m'a faite Monsieur le Préfet du Tarn faisant le point de la définition des zones vulnérable dans notre département

L'apprentissage à l'honneur dans le Tarn

L'université des métiers et de l'artisanat–antenne du Tarn- avait organisé une journée portes ouvertes samedi 23 mars sur son site principal de Cunac ainsi que sur le site de Sorèze.

Je vous l'ai indiqué dans le cadre de la journée de l'apprentissage qui s'est déroulée au Sénat, les retours sont bons sur l'activité du CFA de la chambre des métiers avec plus de 1100 apprentis.

Le site de Sorèze a permis de développer des formations sur les métiers d'art, l'art floral, la vente mais aussi le tourisme avec un BTS tourisme.

Rencontre des femmes entrepreneurs à Saint-Sulpice

Les femmes chefs d'entreprise de France ont pris une initiative à l'occasion de la journée des droits des femmes le 8 mars en réunissant des réseaux féminins à Saint-Sulpice.

Ceci nous a permis de les écouter, comme d'entendre les représentantes d'Actions Femme Grand Sud, la commission des femmes de la FDSEA 81 ou encore les Z’elles Gaillacoises (le vignoble réunit 25 viticultrices).

Cette manifestation très sympathique a été tonique, évoquant les marges de progression sur le plan du PIB si les femmes participaient plus à la vie économique, l'indication suivant laquelle il y aurait trois fois moins de défaillances d'entreprises ayant comme dirigeant une femme.
La question des inégalités hommes-femmes en matière salariale a été posée avec un différentiel en moyenne nationale de 19 % ou encore celle de la répartition des responsabilités avec un chiffre de 14,6 % de femmes cadres contre 20,20 % pour les hommes.

Hommage à Augustin Malroux à Blaye-les-Mines

André Fabre, Maire de Blaye-les-Mines et Jean-François Kowalik maire adjoint, tous deux également enseignants, ont organisé un hommage à la mémoire d’Augustin Malroux marqué par l’émotion.

Augustin Malroux était né en 1900 à Blaye qui n’était pas encore dénommé Blaye-les-Mines (1934).Instituteur à Cadix puis à Lafenasse avant de devenir maire de Blaye-les-Mines en 1935, député d’Albi en 1936 il est mort en déportation le 10 avril 1945 à Bergen-Belsen. Sa mort ne fut connue que quelques semaines plus tard.
Aussi tête de liste à Carmaux, il fut proclamé maire le 17 mai 1945 alors qu’il était déjà décédé.
Le cœur de la cérémonie d’hommage était centré sur le vote du 10 juillet 1940 au cours duquel à Vichy 80 députés, dont Augustin Malroux, s’opposèrent aux pleins pouvoirs constituants conférés au maréchal Pétain.

Une place du souvenir à Lacroisille

Notre collègue Olivier Durand, Maire de la commune, a souhaité dénommer la place située entre l'église et le château, derrière le monument aux morts, "Place du souvenir". Grande guerre, seconde guerre mondiale et guerre d'Algérie, ces trois mentions figurent sur cette plaque.

Les communes avoisinantes avaient été invitées, les conseillers départementaux et votre serviteur à la manifestation organisée autour du monument aux morts en présence de la population.

Les manifestations patriotiques ont bien sûr une valeur de mémoire. Ceci s'avère particulièrement utile tant la méconnaissance de l'Histoire est une réalité comme ont pu le montrer plusieurs réunions organisées dans le cadre du débat public.

Exposition femmes et protestantisme à Ferrières

Le musée du protestantisme à Ferrières a inauguré dimanche 24 mars son exposition 2019 sur le thème : « femmes de tête, femmes de cœur, des protestantes engagées »

J'ai écouté avec beaucoup d'intérêt les explications données lors de la visite inaugurale, croisant les thèmes : femmes en religion, femmes en associations, femme en politique, femme en féminisme, femmes en résistance, pionnières …

Les parcours humains présentés, les figures mises en valeur forment un autre regard sur notre département et notre pays.

[PUBLIC SENAT] : Casseurs / Violences dans les manifestations

Au lendemain de l'audition des ministres Christophe Castaner et Bruno Le Maire, j'ai participé au plateau télévisé de Public Sénat pour débattre avec les invités des violences lors des manifestations du samedi 16 mars dernier.

Vous pouvez revoir cette émission en cliquant sur "Lire la suite".

Place citoyenne : 2 nouveaux épisodes

Je vous propose deux nouveaux épisodes de Place citoyenne sur ma chaîne YouTube. Cliquez sur les liens suivants pour accéder aux vidéos:

- Place citoyenne 12 : Violences lors des manifestations

- Place citoyenne 13 : Existe-t-il un vrai risque de retour des djihadistes français?